[RTM] Etat de parc et affectations

[Doge]

Au passage info un peu inutile mais la 2156 est à Saint Pierre (vu semaine dernière quand j'ai pris le train), depuis un bon moment j'imagine, elle a du être muté pour rouler sur le 83 puis finalement n'est jamais sortie.

[Alexis.esposito]

Ça va être drôle à la rentrée avec tous ces bus HS, dans tous les dépôts…

J'ai vu sur TC info le nombre de bus Inactif et ça craint quelque chose me dit que les 11xx vont rouler de longs mois encore à la régie
Sinon les véhicules de Suma sont actuellement dans le dépôt de la pomme j'y passe en train à voir sur quel réseau, ils vont partir

[Doge]

C'est normal que pendant les périodes estivales il y ait beaucoup d'inactif, ils ne sont pas forcément en panne mais sont immobilisés pour entretien, passage aux mines, fin bref.

Il faut que le parc soit en bon état pour la rentrée justement.

Sinon aux dernières nouvelle fraichement rapporté par tarredu13 nous avons :

La 4095 & 4102 à Vitrolles, les 4082, 4084, 4086 & 4096 n'ont plus été vu (peut-être à La Rose ?) et notre superbe 4003 qui a fait un tour de roue avant de finir en panne juste devant l'atelier à Vitrolles, elle doit avoir un défaut de conception à ce niveau.

[mehdi13]

Cette série va s’arrêter quand ? J’ai entendu dire, aux alentours de 4120 ?
Si c’est ça, il y’en aura encore jusqu’à 4200 non ?

[MomoFanRTM13]

Sur la ligne bus relais T3 Saint Marguerite Dromel à Castellane avec les GX137 n°2008 et 2018 via Bus tracker.

[sebcer13010]

Cette série va s’arrêter quand ? J’ai entendu dire, aux alentours de 4120 ?
Si c’est ça, il y’en aura encore jusqu’à 4200 non ?

40 GX doivent arriver donc ça s'arrêtera à 4115 ou 4116.

[tarredu13]

4115 correspond bien au 40ème .
Il restera 80 gx à livrer (du contrat de la tranche ferme) dans le courant de l'année 2027...
Donc en principe le tout dernier sera la 4195 et non la 4200 . La RTM ayant acheté 195 gx. Le chiffre 200 c'est juste pour arrondir pour la presse

[Ice man]

Pour être exact, il n’y a pas de tranche, la RTM a fait un appel d’offres pour environ 200 bus, elle s’engage au minimum à hauteur de 40 millions d’euros il me semble (dans ces eaux là), ensuite libre à elle d’aller jusqu’au bout du marché à coups de bons de commande dans la limite de temps de l’accord cadre (4 ans je crois), ou pas. Ces 40 là peuvent très bien être les derniers, mais vu que la régie est déterminée à finir la transition au plus vite et qu’il n’y a pas encore d’appel d’offres pour autre chose (standard comme AGR) hormis les eCitaro G et que mis à part la Rose ça va être difficile d’en accueillir ailleurs pour l’instant, on verra bien

Que je ne dise pas de bêtises, la dernière fois qu’il y avait des tranches fermes/conditionnelles ça remontait à celui des Citaro Facelift, ensuite tout par bons de commande (par exemple les BHNS, ceux reçu en 2018 ont été commandés fin 2017 juste avant l’expiration du marché attribué en novembre 2011)

[tarredu13]

128,6 millions c'est le montant ferme... qui correspond au 195 achetés... eux ils disent environ 200... pour d'ici 2027 . (Aux médias etc..)
Les 40 millions mini et 450 millions ht maxi de l'accord-cadre correspond à la durée max de 8ans... soit jusqu'en 2031- 2032
Donc en 2027, à ce moment la, la Rtm pourra déclencher des bons de commandes car elle a théoriquement 320 millions d'euros de dispo de l'enveloppe des 450 millions...

Un nouvel appel d'offres pour des bus standards électriques n'aura donc lieu que si la RTM épuise le plafond des 450 millions d'euros avant l'heure, ou bien à l'expiration du contrat à l'horizon 2031-2032.

Un "accord-cadre mono-attributaire" (avec un seul gagnant, ici Iveco/Heuliez) donne un droit d'exclusivité au constructeur. Cela signifie que jusqu'en 2031, ou jusqu'à ce que la RTM ait dépensé 450 millions d'euros, la RTM a l'obligation légale d'acheter tous ses bus standards électriques chez Heuliez.

​Si la RTM lance un nouvel appel d'offres en 2027 pour acheter des bus standards à un concurrent (par exemple Mercedes ou Volvo) alors que le contrat Heuliez n'est ni terminé ni épuisé, Heuliez attaquera immédiatement la RTM devant le Tribunal Administratif pour "violation de l'exclusivité" et gagnera à coup sûr.

Mais techniquement elle peut faire un autre appel d'offre...

​La loi française autorise toujours un acheteur public (la RTM) à casser un contrat avant son terme, même si le constructeur n'a commis aucune faute. Cela s'appelle une résiliation pour motif d'intérêt général.

Pour que la RTM puisse lancer un nouvel appel d'offres en 2027, elle devrait d'abord résilier de force le contrat d'Heuliez. Mais cela a des conséquences :
1:) ​Il faut un motif très solide : Par exemple, l'apparition d'une nouvelle technologie de rupture sur le marché des bus (comme l'hydrogène ou des batteries ultra-révolutionnaires) qu'Heuliez serait incapable de fournir, justifiant que la RTM doive changer de fournisseur.
2:) ​La RTM devrait verser des compensations financières à Heuliez pour le manque à gagner et les investissements engagés sur les années restantes du contrat (de 2027 à 2031).

Et si Heuliez fait mal son travail ?
​Il existe une autre exception : la résiliation pour faute. Si en 2027, la RTM se rend compte que les GX 337 ELEC tombent tout le temps en panne, que les batteries ne tiennent pas leurs promesses, ou qu'Heuliez ne respecte pas les délais de livraison, la RTM peut casser le contrat pour "faute du titulaire". Dans ce cas seulement, elle n'aura pas d'indemnités à payer et sera totalement libre de relancer un appel d'offres immédiatement.

En conclusion :
Tant que les Heuliez GX 337 ELEC donnent satisfaction et qu'il reste du budget sur l'enveloppe des 450 millions d'euros, la RTM est "menottée" juridiquement avec Heuliez jusqu'en 2031 pour la catégorie des bus standards 12 mètres. Faire un nouvel appel d'offres en 2027 sans raison valable relèverait du "suicide juridique et financier" pour la régie.

[Belsunce24]

Je partage totalement l'analyse juridique développée par Tarredu13 pour le marché liant la RTM à Iveco/Heuliez.
Je note cependant que dans le rapport d'activité pour l'année 2025 la Régie indique (Chapitre 4.1.1) :
"La société Iveco a remporté fin 2023 le marché de fourniture d'au plus 195 autobus standard électriques...Les livraisons s'étaleront jusqu'en 2017".
Cette notion "d'au plus" et l'absence de référence à la durée totale du contrat (comme les 8 ans figurant dans le paragraphe suivant sur les eCitaro G) laisse peut être imaginer d'autres hypothèses. C'est bien sur une pure supposition de ma part car je n'ai aucun élément fiable en ma possession pour l'affirmer et je pense que les spécialistes de ce forum sauront nous informer des décisions qui interviendront d'ici à 2027.

[Ice man]

128,6 millions c'est le montant ferme... qui correspond au 195 achetés... eux ils disent environ 200... pour d'ici 2027 . (Aux médias etc..)
Les 40 millions mini et 450 millions ht maxi de l'accord-cadre correspond à la durée max de 8ans... soit jusqu'en 2031- 2032
Donc en 2027, à ce moment la, la Rtm pourra déclencher des bons de commandes car elle a théoriquement 320 millions d'euros de dispo de l'enveloppe des 450 millions...

Un nouvel appel d'offres pour des bus standards électriques n'aura donc lieu que si la RTM épuise le plafond des 450 millions d'euros avant l'heure, ou bien à l'expiration du contrat à l'horizon 2031-2032.

Mouais, pas sûr que ça fonctionne comme ça…
Chaque fois qu’on reçoit des bus il y a un bon de commande émis par la RTM (cf https://www.rtm.fr/sites/default/files/ ... es_CEE.PDF haut de la page 3 pour cette année, 20 articulés et 49 (?!) 12m). Dans l’AO, il est bien précisé que l’accord cadre est prévu en 2 phases (phase 1 : livraison des véhicules 2024-2027, phase 2 : remplacement des batteries de traction et prestations associées à l’issue de la phase 1). Ne pas oublier que dans ce qui a été conclu entre la RTM et Iveco c’est une garantie sur une très longue durée plutôt qu’un remplacement des batteries donc par rapport à ce dernier point, est-ce que la RTM est marié avec Iveco jusqu’en 2031/2032 pour l’achat des véhicules, à voir…

Pour l’engagement au minimum, c’est bien ce que ça veut dire, la RTM est contractuellement tenue d’acheter pour l’équivalent de 40 millions d’euros auprès d’Iveco (on peut dire tranche ferme effectivement), passé ce montant la RTM n’est plus dans l’obligation d’en acheter. Les 128 millions c’est un montant estimatif de ce que représentent les 195/200 bus et prestations associées. C’est la même chose pour les eBHNS, 80 millions d’euros d’engagement au minimum avec Daimler (ce qui doit représenter l’équivalent de 80 bus)

Quand il y avait eu le précédent marché avec Evobus (2016-2022), il était bien précisé dans l’AO ceci :
"La forme du marché à passer est fractionnée. Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 169 du code des marchés publics) conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.Le marché sera conclu sans minimum ni maximum.La durée du marché est de six (6) ans à compter de sa date de notification.Les prestations objet du marché à passer sont notamment les suivantes, telles que définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE, remis en phase ultérieure aux candidats admis à déposer une offre) :-La fourniture de véhicules standard en motorisation thermique ;-La réalisation des formations nécessaires à la conduite et à l'entretien de ces véhicules ;-La fourniture de pièces dans le cadre du stock de première urgence ;-La fourniture des équipements de diagnostic, de paramétrage et d'exploitation des systèmes embarqués.Le nombre indicatif (et non contractuel) d'autobus à acquérir sur la durée du marché est compris entre 200 et 300."

Au bout du compte on en a eu 225 commandés et livrés au gré des besoins de la RTM. C’était pareil pour les BHNS, pas de minimum d’engagement ni de maximum (et encore moins de quantité approximative dans l’AO), et pourtant à l’époque il avait été dit dans la presse que le marché avec Evobus portait jusqu’à 120 bus (en soi ni vrai ni faux), au final on en a eu 95 (en comptant les 2 hybrides)
À l’époque il était possible de passer des marchés sans montant minimum ni maximum d’engagement (plus possible depuis 2021, R2162-4 du Code de la commande publique)
Apres je ne suis pas juriste, tant que le bus roule et que la clim fonctionne, moi ça me va largement

[tarredu13]

Salut Ice man,
​Bien vu pour avoir sorti le document de la délibération du Conseil d'Administration de la RTM du 11 mars 2026 sur les CEE ! C'est exactement ce genre de document officiel qui permet de comprendre la mécanique. Mais sur le plan du droit de la commande publique, il y a quelques nuances fondamentales à clarifier sur le fonctionnement de cet accord-cadre.

​Voici le détail technique de pourquoi la RTM ne relancera pas d'appel d'offres pour des bus standards en 2027 :
​
​- Tu as tout à fait raison sur un point : les 40 M€ HT représentent l'engagement minimum contractuel (le montant en dessous duquel la RTM paierait des pénalités à l'industriel pour défaut de commande).
​En revanche, là où il ne faut pas se tromper, c'est sur la notion d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (Code de la commande publique, art. R2162-1 et suivants) :
​Une fois les 40 M€ dépassés (ce qui est largement fait avec la première commande de 128,6 M€ pour les ~195 bus), la RTM n'a plus d'obligation quantitative d'achat.

​MAIS elle conserve une obligation stricte d'exclusivité. Tant que l'accord-cadre est valide (durée de 8 ans, soit jusqu'en 2031/2032) et que le plafond maximum de 450 M€ HT n'est pas atteint, la RTM n'a pas le droit de lancer un autre appel d'offres compétitif pour le même besoin (des bus standards 12m électriques).
​Si la RTM lançait un appel d'offres en 2027 pour acheter des standards 12m chez un concurrent, Iveco/Heuliez attaquerait immédiatement au Tribunal Administratif pour "violation du droit d'exclusivité" et obtiendrait l'annulation du marché ainsi que de lourds dommages et intérêts.

​L'accord-cadre a été structuré sur 8 ans pour couvrir deux choses :
​Phase 1 : La fourniture des véhicules et leurs livraisons étalées (notamment le premier gros bloc de 128,6 M€ jusqu'en 2027).
​Phase 2 : Le remplacement des batteries de traction à mi-vie et la maintenance associée.
​Mais attention : le fait que la Phase 2 concerne les batteries ne ferme pas la possibilité pour la RTM de réémettre des bons de commande d'achat de véhicules neufs entre 2027 et 2031.
L'enveloppe globale du marché est de 450 M€ HT. Comme la première commande tourne autour de 128,6 M€, il reste théoriquement plus de 300 M€ de réserve sur ce contrat. La RTM continuera donc simplement à émettre des bons de commande au fur et à mesure des besoins et des budgets pour finir d'électrifier les dépôts d'ici 2030.

​La délibération CEE du 11 mars 2026, le document sur les CEE que tu cites illustre parfaitement cette mécanique...
​Pour 2026, la RTM valide la passation de bons de commande pour 69 véhicules (49 standards et 20 articulés).
​Les 49 standards ne font l'objet d'aucun nouvel appel d'offres : ce sont des bons de commande tirés directement sur l'accord-cadre Heuliez signés fin 2023.
​Les 20 articulés sont les premiers bons de commande tirés sur le marché spécifique attribué à Mercedes (eCitaro G).

​Pourquoi c'est différent du marché Evobus 2016-2022 ?

​C'est très juste de rappeler le marché Evobus de 2016, mais la réglementation a changé depuis.
​À l'époque de 2016, les acheteurs publics passaient des marchés sans minimum ni maximum. Mais suite à une décision majeure de la Cour de Justice de l'Union Européenne (l'arrêt Simonsen & Weel de 2021, transposé dans le droit français à l'art. R2162-4), tout accord-cadre doit désormais obligatoirement comporter un montant maximum ou une quantité maximale.
​C'est précisément pour respecter cette loi que la RTM a fixé un plafond blindé à 450 M€ HT sur 8 ans pour Heuliez.

​Bref en résumé

​En 2027, la RTM aura réceptionné les ~195 premiers GX 337 ELEC de la tranche initiale. Mais pour la suite de l'électrification des standards jusqu'en 2030, elle ne relancera pas d'appel d'offres : elle émettra simplement de nouveaux bons de commande chez Heuliez en piochant dans les ~320 M€ restants du plafond de l'accord-cadre, jusqu'à son échéance en 2031.

[Doge]

Après plus de 2 ans d'inactivité, nous avons enfin le retour de la 1495 sur le 31, on aurait presque pu croire qu'elle eu le même sort que la 1328

Si d'ailleurs quelqu'un a des infos sur les 1288, 1541, 2129 et 2191.

Et enfin 4090 à Vitrolles.

[mehdi13]

2129, 2191 toujours dans un état catastrophique à Arenc.
À leur coté, il y’a également les 2160, 2179.

[Mars13004]

Il y a un car Iveco avec Azur Evasion (indiqué sur la girouette) et girouette papier 144
C'est pour remplacer les deux Mercedes blancs sans clim ?

[tarredu13]

Immatriculée : GB 110 VB
Girouette avant noté, ASUR EVASION et à l'arrière AE ....
Selon moi il fait parti de l'effectif... tout simplement.

[Ice man]

GB-110-VD plutôt non ? Intouro livrée lecar ? Il était présent au dépôt depuis quelques jours en compagnie des 2 autres
Pas sûr que la RTM apprécie, déjà que sur le 64 ça passe mal, alors sur le 144…
D’ailleurs l’Isuzu électrique du 64 n’a tourné qu’une seule fois, il est vraisemblablement reparti aussitôt sur Cassis

C'est pour remplacer les deux Mercedes blancs sans clim ?

Y’en a qu’un seul (et pas de réserve du coup d’où certainement ce car), et c’est horrible à l’intérieur Je plains franchement les passagers et les collègues qui supportent ça…