Travail 6 jours sur 7 pendant 3 semaines ?

[matou59]

Bonjour à vous,
je souhaite savoir si quelqu'un peut me donner une explication sur les temps de travail ! je vous pose ma problématique, je suis dans une société ou nous roulons soit 3h par jour ou 7 voir 8h cela arrive... n'empeche que je fais actuellement 6 jours sur 7 et cela pendant 3 semaines j'ai un ami qui en ai lui à la 5e semaine de 6j sur 7 ...

moi je pensai qu'avec la fameuse RSE c'est carré mais là je ne sais pas si je dois bondir ou la mettre en veilleuse ....

merci de vos conseilles et solutions possible

[amakou]

Bonjour,
Ou est le probleme?
En France nous avons la loi qui stipule qu'apres 6 jours consecutives de travail nous devons avoir une journée de repos. (quelle est l'amplitude de votre travail par jour?)
Si nous nous deplaçons a l'étranger nous avons droit a 12 journées consecutives de travail.
Vous êtes en règle.

[al73]

La RSE ne stipule telle pas 45H de repos hebdomadaire pouvant être ramené à 36h sous contrainte de récupération des heures de repos perdues??? Ou l'ai je mal interpréter?

[Nono]

La RSE ne stipule telle pas 45H de repos hebdomadaire pouvant être ramené à 36h sous contrainte de récupération des heures de repos perdues??? Ou l'ai je mal interpréter?

Non tu as parfaitement raison !

Tu peux même le réduire à 24h au lieu de 36h.

En faite, sur la quatorzaine tu doit avoir 2 repos de 45h dans le cas normal, mais tu peux réduire une semaine sur deux à 36 ou 24h (avec récupération des heures de repos manquante).

[al73]

La RSE ne stipule telle pas 45H de repos hebdomadaire pouvant être ramené à 36h sous contrainte de récupération des heures de repos perdues??? Ou l'ai je mal interpréter?

Non tu as parfaitement raison !

Tu peux même le réduire à 24h au lieu de 36h.

En faite, sur la quatorzaine tu doit avoir 2 repos de 45h dans le cas normal, mais tu peux réduire une semaine sur deux à 36 ou 24h (avec récupération des heures de repos manquante).

Tu me rassure!!!!

[matou59]

Bonjour à nouveau,
je pense avoir mal rédiger mon post,
mes journées : à 7h15 et finissent à 18:05 il n'y à pas de grosse amplitude puisque le départ de ma ligne et mon retour sont proches de mon domiciles et nous gardons les véhicules à la maison. hormis le mercredi ou je conduis en moyenne 3H mais l'amplitude reste la même. le reste de la semaine c'est entre 6H et 8h de conduites.

sur un cycle de 21 jours il n'y a que le dimanche qui est en repos et la quatrième semaine c'est le week end qui est en repos complet.
un ami qui lui est a : 5 semaines de travail ( 5x7jours) mais également avec le dimanche comme jours de repos.

venant vers vous en me posant la question : est il normale d'avoir seulement 2 jours de repos consécutif sur 28 en sachant que nous ne récuperons rien la base de l'entreprise c'est que si tu roule 2H ou 9h c'est payer pareil

les heures d'attentes non plus ne sont pas indemniser. seul le repas a condition de rouler entre 11h et 14h30. en cas d'intérruption de conduite d'une heure dans le crénaux cité la prime saute ...

ma question et merci de ne pas compliquer puisque vous avez les amplitudes, le temps de conduites est il normale d'avoir seulement 2 jours de repos consécutifs sur les quatre semaine
merci de vos réponses

[Nono]

Non, ce n'est absolument pas normal en interurbain. Que fais tu comme transport ? Scolaire ? Ligne ? Usine ? Tourisme ?

Voir ce document qui résume tout très clairement (à lire en entier, c'est un pdf) : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=r ... 3A&cad=rja

Il a été réalisé par Autocars de France et le SNET.

Après, ton entreprise a peut être une dérogation particulière pour un cas très précis mais franchement j'en doute...

[matou59]

merci de la rapidité de la réponse, et je vais faire la lecture du pdf ce soir ...
pour le travail, je fais un peu de tout
scolaires
groupes scolaires pour les sorties type piscine, etc...
lignes interurbaines courte et longue 12km et 40km
billet collectif association, club sportifs etc
transfert aeroport ou gare pour des lieux de vacances
coeff 140 ...

[matou59]

bonsoir,
je me suis renseigner sur l'accord salariale de l'entreprise et les syndicats et l'inspection du travail n'ont pas valider un repport des repos ... donc je pense qu'actuellement ont se fait .....

[Nono]

Nul n'est censé ignorer la loi, a toi de refuser de faire des choses illégales et de faire le nécessaire pour que ton employeur arrête ce genre de chose...

[matou59]

Salut Nono,
la réponse est limite ... comme je vois que tu as réponse à tout, dans un secteur ou il y a entente entre les deux transporteurs tu fais comment pour bosser apres ? je demandais dans le cadre juridique la légalité d'une réponse !

maintenant il est marrant que les sociétés ne sont pas controlés, rien mais la c'est un autre débat ...

[Nono]

Salut Nono,
la réponse est limite ... comme je vois que tu as réponse à tout, dans un secteur ou il y a entente entre les deux transporteurs tu fais comment pour bosser apres ? je demandais dans le cadre juridique la légalité d'une réponse !

maintenant il est marrant que les sociétés ne sont pas controlés, rien mais la c'est un autre débat ...

Ma réponse peut te sembler limite, mais ce n'est pas une agression envers toi, loin de là, ce que je voulais dire c'est que si tu te fais contrôler ou pire... en cas d'accident, tu seras en parti responsable pour non respect de la législation sur les temps de repos ! Et tu ne pourras pas leur dire que tu ignorais cela étant donné qu'en France nous sommes assujetti à la FCO tout les 5 ans.

Après, qu'attends tu comme réponse dans un cadre juridique ? Je t'ai mis en lien le pdf expliquant les temps de repos, si tu as besoin des références des articles de loi, on les trouve facilement sur Légifrance (sur le net) en recherchant la convention collective des transports routiers et des activités auxiliaires.

Après, tu peux contacter la DREAL (ex DRE) ou l'inspection du travail pour voir le problème avec eux. Il est sûre que c'est préjudiciable pour toi d'un point de vu professionnel.

Mais es-tu sûre que l'entente entre 2 transporteurs portent sur ce genre de manquement à la réglementation. Et oui, car il s'agit aussi de concurrence déloyale dans ce cas. Si le second transporteur respecte lui les temps de repos comme l'impose la loi, il a des coûts de production plus élevé que ton employeur... Car avec une masse salariale réduite même si chacun travail plus (trop), le coût est plus bas pour ton patron.

On entend parler d'entente souvent pour les appels d'offres chacun garde son secteur ou ne pique pas les chauffeurs du voisin... et encore, rare sont les cas prouvés... mais là n'est pas la question.

Bref, a toi de voir ce que tu veux faire, peut être simplement en parler à ton boss ou bien chercher à partir chez son concurrent sans rien dire à personne sur le problème, à toi de voir... après je ne sais pas dans quelle coin ce situe les deux entreprises ni leur rayon d'action et leur taille... si il s'agit d'une filliale d'un groupe, il serait peut être utile de faire un courrier à la direction qui ne doit surement pas cautionner ce genre de pratique (permettant de réduire la masse et les coût pour obtenir une grosse prime sur objectif par exemple), courrier qui peut être anonyme... pour te couvrir...

Le fait de ne pas respecter les repos relève aussi de la responsabilité du conducteur qui est formé pour ça, tout comme celle d'accepter de rouler avec un car équipé de pneus lisses ou sans assurance... chacun est maître de son avenir sur ces points là... mais la moindre erreur te coutera vraiment très cher sur tout les points...

Je dit tout ça dans le but de t'aider à trouver une solution n'hésites pas à préciser tes questions si besoin.

PS : pour les repas le midi, c'est normal si tu as une coupure d'une heure, il me semble même que la convention collective dit 45 minutes de coupure entre 11h30 et 14h00 pour faire sauter le repas (prime).

Combien d'heure fais tu par semaine ? contrat CPS ? Temps Partiel ou Plein ? Heures supp payé ?

Amicalement,
Nono

[riri27]

Bonjour;

- serais-tu en insuffisance horaire ?
- est-ce qu'il y a une annualisation du temps de travail ?

[matou59]

Bonsoir à nouveau,

merci pour les réponses, concernant le travail, oui et non il y a une annualisation des heures puisqu'en fin d'année tout le monde à le même nombre d'heure même si il reste 16 jours de vacances sur l'excercice 2011, et 6 sur 2010 ....

ensuite selon la direction puisque la fronde monte doucement au terminus, le patronat nous annonce que : comme les véhicule restes dans un rayon de 50km les chauffeurs ne sont pas soumis à la RSE et donc on peut travailler sans aucun soucis 6 jours sur 7 j'ai un ami qui en est à 7 semaines désormais pas mal non ?

boulot de merde quand même 3 ans et déjà user l'absence de vie de famille, de cercle d'ami puisque des plannings au jour le jour c'est bien pour se construire des loisirs ...

[dd57]

Le rayon de50kms ne concerne uniquement que de la ligne régulière. Si tu fait des services de piscines ,scolaires ou n'importe quel billet collectif tu n'est pas concerné par cette regle,mais par la RSE.Mais toi en contact avec l'inspection du travail et un syndicat pour faire cesser ces methodes de travail de patrons voyous qui pourrissent la profession, surtout qu'en cas de problemes ce sera pour ta pomme,j'ai l'impression que tu n'aura pas beaucoup de soutien de ta direction.

[Nono]

Un service de transport scolaire est une ligne régulière (avec des horaires et des points d'arrêts fixes).

[Locutus]

Un service de transport scolaire est une ligne régulière (avec des horaires et des points d'arrêts fixes).

Est ce sur???

J'aurai aussi une question.
Dans une entreprise que j'ai connu, on travaillais 6j / 7 toutes les 2 semaines (en gros, un samedi ou dimanche sur 2) sans repos compensatoire.
La direction expliquait que la regle du repos hebdo réduit avec compensation ne s'appliquait pas car on faisait de la ligne reguliere de moins de 50 km...
Sauf, qu'avec cette ligne, on faisait régulierement, des piscines, services d'usine, etc...
La regle du repos compensatoire s'appliquait t'elle finalement? Et comment ca se passe?
Le repos est réduit à 24h ou jusqu'à 24h? C'est à dire, si j'ai 35h de repos hebdo, dois je avoir 21h de repos compensatoire ou juste 10h?

[dd57]

Un service de transport scolaire est une ligne régulière (avec des horaires et des points d'arrêts fixes).

tout a fait d'accord,je voulais dire en parlant de scolaires tout ce qui concerne un transport d"enfants en dehors du ramassage. De toute facon dès que tu effectue un service autre que régulier tu est soumis a la RSE.La regle est normalement de 4 repos a la quatorzaine.dont au minimum 3,le 4e pouvant etre pris plus tard.

[stan75]

Attention, comme tu le disais tout ce qui n'est pas du régulier est soumis à la RSE mais on a souvent le cas de figure où tu fais trois jours de ligne régulière - de 50km ensuite une sortie journée occasionnelle et pour cette journée la RSE s'applique mais il y a un flou juridique sur le repos journalier en l'occurence.
Ceci dit, pour en revenir au sujet de base, 6 jours sur 7 c'est le nombre maxi de jours travaillés d'affilée pas une obligation ^^ sur une quatorzaine tu dois avoir 3 repos mini donc 11 jours travaillés maxi si ton entreprise applique les demi jours de repos du mercredi et du samedi.
Faut pas confondre le repos compensateur avec le repos de compensation lié aux heures de repos de la quatorzaine, pour bien calculer, il ne faut pas compter en jours mais bel et bien en heures entre fin de service et prise de service.

En tout état de cause prends rendez vous avec l'inspection du travail, l'inspecteur peut garantir la confidentialité de l'identité et surtout te couvre en cas de refus vis à vis de ton employeur.

[dd57]

Pour y avoir été confronté ,la RSE ne s'applique pas a la journée,mais dès que tu sort de la ligne régulière,tu est soumis tout le temps a la RSE.Ma précédente entreprise a essayé de mélanger les deux(RSE et-50) mais cela s'est avéré etre une usine a gaz,les salariés et le planning ne savaient plus ou ils en étaient.Après intervention des IRP auprès de l'inspection du travail l'entreprise a décidé d' appliqué la RSE a tous les salariés.