SC10-57 Wrote:C'est le grand Dijon qui achète les bus, sauf pour la nouvelle commande de bus hybrides. En effet c'est un groupement privé dont le grand Dijon et Kéolis Dijon feront partis et qui mettra ces bus à disposition de l'agglo ainsi qu'au délégataire sous forme de location.
D'après l'appel d'offres, il s'agit d'un PPP entre le Grand Dijon et l'adjudicataire (société ou groupement), et ni Kéolis, ni le Grand Dijon ne peuvent faire partie du groupement adjudicataire (le Gd serait juge et partie).
L'adjudicataire assure un ensemble de services dont le principal est la fabrication et la mise à disposition des bus pendant 16,5 ans, ainsi que la maintenance des "éléments d'hybridation" pendant 15 ans.
Keolis est évidemment consulté pour avis, et comme il doit assurer "le reste de la maintenance", il est en droit de revoir ses prix (contrat d'exploitation-maintenance) en fonction du matériel choisi; mais les marchés sont séparés , et, toujours d'après l'appel d'offres, il n'est pas contractant du PPP. Cela dit, il n'est peut être pas impossible qu'il devienne sous-traitant de l'adjudicataire , par exemple pour la main-d'oeuvre de maintenance (partie hybride), pour la préparation, le stockage des bus GNV ou autre.
Pour tout cela, le Grand Dijon paiera une redevance pendant 16,5 ans, touchera une partie de la revente des bus GNV et mettra les bus hybrides à la disposition de l'exploitant. L'histoire ne dit pas à qui appartiendront les bus hybrides au bout de ce délai...