L'audit financier de T2C a constitué, mardi soir, le morceau de choix du conseil syndical du SMTC. Un audit qui propose des axes de réflexion.
Après l'audit du SMTC en juin, il restait celui de T2C. Sa présentation s'est déroulée, mardi soir, lors de la séance d'un conseil syndical quasi exclusivement dédié à cet audit qui avait été confié à la société Alenium.
Que peut-on en retenir ? D'abord que T2C a parfaitement passé le cap transitoire de la construction de la ligne de tramway en maintenant la fréquentation de ses bus. Depuis la mise en service du tram, l'audit relève des augmentations de 34 % de la fréquentation et 46 % des recettes. (...)
L'audit relève également une hausse des charges d'exploitation de 82 % entre 2002 et 2008 qui sont ainsi passées de 27,4 à 49,8 millions d'euros. Malgré tout, le coût de fonctionnement de T2C est quasi conforme à celui des autres réseaux à 5,25 euros le km contre 5,11 euros pour des réseaux similaires. Pourtant le coût salarial est élevé : 75 % de son budget pour une moyenne de 60 %. Explication à ce qui pourrait apparaître comme une dérive : T2C effectue sa maintenance en interne alors qu'ailleurs elle est sous-traitée. Dès lors, les coûts n'apparaissent plus en fonctionnement mais en investissement.(...)
Pour Serge Godard, « les transports coûtent-ils cher à Clermont ? Non. Fonctionnent-ils mal ? Non. Les collectivités apportent-elles le financement nécessaire ? Non ».
Autrement dit, c'est une réponse financière globale qu'il faudra apporter.
Jonathan Balsamo Wrote:Si l'offre est en baisse et que la demande ne bouge pas alors il y aura toujours le même nombre de personnes qui vont être transportés dans moins de bus
Conclusions de l’audit sur la gestion de T2C présentées au Comité Syndical du 10 novembre 2009 :
Suite aux difficultés de financement des transports publics clermontois, des audits ont été réalisés sur la gestion du SMTC (rendu dès juin – cf. Brèves N°23) et de son exploitant, la SAEM-T2C.
Les conclusions de l’audit financier de T2C montrent que les coûts de fonctionnement de T2C sont conformes à ceux d’autres réseaux de taille comparable (5,25€ / km pour T2C, 5,11€ pour le panel de réseaux similaires). Pour abaisser les coûts, il est notamment proposé : un ajustement de l’offre bus, une modération salariale, une nouvelle stratégie pour la maintenance des bus (le dépôt « bus » annexe de Champratel génèrerait des surcoûts), une modernisation de la flotte de bus. Sur ce dernier point, le SMTC a validé la commande de 20 nouveaux bus, qui seront livrés courant 2010.
agora63 Wrote:De plus pour les bus il semblerait que Heuliez Bus aurai remporter le marché au profit de Mercedes qui à la base aurait remporter celui ci mais par des malversations le smtc aurait choisi le plus chere de plusieurs milliers d'euros.
agora63 Wrote:Tres sincerement essaye de discuter avec des conducteurs t2c et tu verrat ce qu'il te diront sur le sujet de l appel d offres.
agora63 Wrote:Il n y as plus qu a attendre le resultat des marchés sur le site BOAMP et tu verrat bien que c'est Heuliez Bus qui à remporter le marché.
agora63 Wrote: Apres je ne suis qu'un passionné et utilisateur des transports donc je me voit mal aller denoncer le smtc
DENY84 Wrote:
Je ne savait pas qu'il y avait aussi de la maintenance bus a Champratel. Si c'est le cas, il y a moyen de faire pas mal d'economies en transferant tout a La Pardieu. En plus ces depots ne sont pas si distants l'un de l'autre (moins de 20 min en roulant bien - Clermont n'est pas une megalopole)
PR118 Wrote:DENY84 Wrote:
Je ne savait pas qu'il y avait aussi de la maintenance bus a Champratel. Si c'est le cas, il y a moyen de faire pas mal d'economies en transferant tout a La Pardieu. En plus ces depots ne sont pas si distants l'un de l'autre (moins de 20 min en roulant bien - Clermont n'est pas une megalopole)
Salut, ça fait longtemps que Champatrel fait de la maintenance bus et justement ça évite de surcharger La Pardieu et ça évite aussi de bloquer un bus un long moment si il n'y a pas assez de place à l'atelier.
@+
Une situation financière préoccupante : Ce n'est pas une surprise, les magistrats de la Chambre régionale des comptes n'ont pu que constater ce qui était déjà connu : le SMTC connaît d'importantes difficultés financières avec un endettement supérieur à 245 M Eur en 2008 et des coûts d'exploitation passés de 28,5 M Eur en 2002 à 47,8 M Eur en 2008 suite à la mise en service du tramway. "Tout nouveau projet d'investissement comme l'extension de la ligne A dans sa partie Nord ou la réalisation d'une deuxième ligne de tramway (axe Est-Ouest) ne pourrait qu'aggraver la situation sauf à mobiliser davantage de ressources soit auprès des usagers, soit auprès des entreprises redevables du versement transport, soit auprès des collectivités membres par l'augmentation de leur participation", prévient d'ailleurs la Chambre régionale des comptes. Et il faudra bien mobiliser de nouvelles ressources puisque outre l'extension annoncée jusqu'aux Vergnes, le parc de bus vieillissant devra être renouvelé afin d'éviter les coûts de maintenance. Ce qui devrait obliger le SMTC à emprunter. Résultat, la dette est amenée à augmenter dans les prochaines années et pourrait atteindre les 270 M Eur en 2013. D'où la conclusion des magistrats : "Le syndicat doit s'interroger, s'il souhaite pouvoir continuer à investir ou au minimum à maintenir l'outil, sur la manière dont il pourra à l'avenir se donner les moyens de sa mission". Les solutions ne sont pas nombreuses pour le SMTC. La réduction des charges est assez improbable puisque la rémunération du prestataire T2C (70% des dépenses de fonctionnement) est fixée pour 4 ans tandis que la charge des intérêts de la dette ne peut diminuer à court ou moyen terme mais devrait au contraire augmenter. Le seul levier sur lequel le Syndicat pourrait intervenir est celui de la masse salariale mais avec un impact limité puisque les charges de personnel représentent seulement 5% des dépenses de fonctionnement. La décision a donc déjà été prise pour l'année 2009 d'augmenter le versement transport à son taux plafond de 1,80% pour un surplus de 3 M Eur qui ne permet pas de répondre à l'ampleur du problème. Reste donc la possible augmentation de la contribution des adhérents du SMTC qui fera in fine supporté l'effort par le contribuable. Enfin, les usagers pourraient également être sollicités mais comme l'indique la Chambre régionale des comptes, "les tarifs pratiqués actuellement sont relativement élevés par rapport à ceux des autres réseaux comparables, sauf en ce qui concerne l'abonnement annuel". Au-delà de ces leviers, le rapport indique que le SMTC aurait tout intérêt à mener une réflexion notamment quant au contrat le lien avec T2C "n'offrant pas les meilleures garanties d'exécution du service public au meilleur coût".
Des marchés publics mal ficelés : Les magistrats relèvent que "sur des marchés importants (ndlr : pour la construction du tramway), des erreurs ont été commises tenant au non-respect ou à la méconnaissance de dispositions de code des marchés publics. Ces manquements significatifs sont à l'origine de l'alourdissement des coûts financiers pour la collectivité". Ainsi, le SMTC a supporté par exemple différentes charges qui incombaient normalement à Lhor Industrie : "Le SMTC était en droit d'attendre un résultat, un tramway et sa plateforme, correspondant dans tous les domaines aux normes de sécurité actuelles, et ce pour le coût proposé par l'entreprise. Au lieu de cela, le syndicat a contribué au moins partiellement, au développement du système mis en œuvre pour la première fois, grâce au recrutement d'un ingénieur expérimenté et a participé au financement en acceptant la prise en charge de travaux qui faisaient partie intégrante du projet". Mais, ce qui attire davantage l'attention de la Chambre, c'est le marché passé avec Ineo pour l'ensemble des courants faibles destinés à équiper le réseau de bus et la ligne de tramway. Le 26 juin 2003, la commission d'appels d'offres se réunit et choisit Ineo pour un montant de 19,3 M Eur. Mais, un concurrent d'Ineo, en l'occurrence Thales conteste ce choix et dépose un recours devant le Tribunal administratif estimant que le dépôt de l'offre Ineo n'avait pas été enregistré dans les délais alors même que lesdits délais avaient été reportés à deux reprises pour que cette entreprise puisse postuler. Le Tribunal administratif donne raison à Thales en enjoignant dans un premier temps, le 2 juillet 2003, au président du SMTC, Serge Godard, de "différer la signature du marché relatif à l'équipement en courants faibles" jusqu'à décision sur le fond. Mais, le SMTC passe outre et autorise 6 jours plus tard la signature du marché avec Ineo. Mais, à la mi-juillet, le Tribunal administratif suspend la procédure de passation du contrat et demande qu'une nouvelle procédure ait lieu mais cette fois dont sera exclue Ineo. Au lieu de s'y conformer, le SMTC décide de ne pas donner suite au marché mais de lancer une nouvelle procédure. Vingt-neuf dossiers sont retirés mais seule la candidature d'Ineo atterri sur le bureau du SMTC. Elle est donc retenue pour 19,15 M Eur. Soit un montant supérieur à l'enveloppe prévisionnelle. Finalement, le coût sera ensuite majoré pour atteindre finalement 21,2 M Eur. Donc, non seulement le SMTC n'a pas respecté la décision du Tribunal administratif en remettant Ineo dans le jeu mais en plus il y a perdu de l'argent puisque le budget initial pour ce marché était de 17,5 M Eur soit quasiment 3 M Eur de moins…L'insistance du SMTC pour que Ineo récupère le marché semble pour le moins curieuse d'autant qu'elle est plus coûteuse. Les magistrats de la Chambre régionale des comptes s'interrogent d'ailleurs et ont fait un signalement au Procureur de la République de Clermont qui a décidé de lancer une enquête à ce sujet. Car plusieurs questions demeurent : Pourquoi l'offre Ineo avait-elle été initialement acceptée alors qu'elle n'était pas arrivée dans les délais légaux ? Pourquoi les offres n'ont pas été ouvertes en commission d'appel d'offres ? Pourquoi ces mêmes enveloppes ont ensuite été jetées ? Enfin, pourquoi une nouvelle procédure a-t-elle été lancée si ce n'est pour éviter d'avoir à se conformer à l'injonction du Tribunal administratif ?
T2C, le prestataire adéquate ? : La Chambre régionale des comptes s'intéresse également de très prés à T2C qui assure la gestion des transports urbains clermontois depuis 2002 grâce au renouvellement du marché en 2008. Et ce jusqu'en 2011. A la lecture du rapport de la Chambre régionale, on constate que les relations entre T2C et SMTC sont marquées notamment par une hausse importante de la contribution demandée à ce dernier qui versait plus de 44 M Eur en 2007 à T2C contre 28,5 M Eur en 2002. D'ailleurs, dans le cadre des négociations de 2008, le SMTC se plaignait dans un courrier : "l'offre de prix pour 2008 est en hausse de 2,9 M Eur soit +6,7% par rapport au prix 2007. Pour une offre de service inférieure à celle de 2007 –la production kilométrique globale est en baisse de 1,8% par rapport à 2007 – cette proposition revient à accroître le prix unitaire kilométrique de 8,7%. Cette augmentation ne trouve pas d'explication acceptable dans un contexte d'exploitation de routine intervenant après une phase réussie de mise en œuvre d'un nouveau mode de transport". En réponse, T2C avance la situation perturbée des transports de 2003 à 2006 du fait des travaux et dès 2007 de la mise en service du tramway qui, selon elle, génère une productivité moindre. Des arguments peu convaincants…Le SMTC avait alors souhaité faire un audit mais la T2C a refusé de collaborer avec le cabinet choisi, arguant de son manque d'impartialité. "Cette société avait pourtant transmis toutes les informations nécessaires à la constatation de son indépendance, note le rapport. La Chambre n'a relevé de ce point de vue aucun indice qui permette de douter de l'impartialité de la société prestataire choisie". Finalement, le SMTC, pourtant actionnaire à hauteur de 61% de T2C, va signer un nouveau contrat en 2008 malgré cette opacité. Le marché passé semble d'ailleurs encore moins favorable au SMTC que précédemment. Les magistrats parlent même d'un "rapport de force qui existe entre le syndicat et son prestataire de service, essentiellement marqué par les prétentions de ce dernier sans que l'amélioration du service rendu soit réellement démontrée".
Si encore le service rendu était à la hauteur…Mais, on peut légitimement en douter car comme l'écrit la Chambre régionale des comptes, "la performance du réseau clermontois se révèle décevante". Et pour cause : quand un agent de T2C effectue 18 837 kilomètres par an, ses collègues travaillant sur des réseaux comparables travaillent 24 835 kilomètres. La Chambre attire donc l'attention du SMCT "sur ce déficit de productivité observé sur le réseau clermontois et dont il supporte les répercussions financières". Et encore, c'est sans compter sur les kilomètres "haut le pied" c'est-à-dire à vide dont la proportion dépasse les 20%.
Les critiques sur T2C ne s'arrêtent pas là. Alors que le nombre de kilomètres parcourus n'a augmenté que de 4,57% de 2002 à 2008, le coût de la prestation est, lui, monté en flèche : +67,66%. D'où de logiques interrogations quant à la maîtrise des charges au sein de T2C quand on sait que celles-ci sont représentées à 75% par des charges de personnel. Là encore, le constat est accablant puisque de 2000 à 2007 les effectifs de T2C ont augmenté de près de 50% alors que le nombre de kilomètres parcourus a, lui augmenté de 11%. Cherchez l'erreur. "L'argumentation de la société selon laquelle tous les réseaux qui "passent sur du tramway" connaissent une croissance des effectifs comparable apparaît peu convaincante", jugent d'ailleurs les magistrats qui estiment par ailleurs le service rendu pas totalement satisfaisant en ce qui concerne la vitesse commerciale inférieure à celle prévue.
Être salarié de T2C est plutôt enviable si l'on en croit le rapport de la Chambre régionale des comptes qui constate d'emblée une hausse importante des effectifs : +40% de 2002 à 2007 (+75% pour les cadres), ce qui fait qu'aujourd'hui, les ¾ des charges d'exploitation de T2C sont constituées par celles du personnel. Un personnel qui travaille moins que la durée légale de 1 607 heures car depuis 1998, on demande aux salariés de travailler 1 547 heures. Une durée du travail fortement minorée donc qui impose l'embauche de 27 agents ! Question rémunération, rien à redire. La politique salariale est même jugée "très généreuse" puisque la masse salariale progresse de 10,7% par an en moyenne. D'ailleurs, hors primes, de 2002 à 2008, les salaires ont progressé plus rapidement que l'inflation et encore plus nettement que les salaires de la fonction publique. A cela, s'ajoutent les primes et indemnités qui progressent chaque année en moyenne de 12%. Au total, ce sont 48 primes qui ont été créées à Clermont pour faire face à tout évènement : primes de nuit, demi prime de nuit, grande nuit, prime d'habillement pour les non-cadres ne recevant pas l'uniforme, prime chaleur, prime intempérie…Concrètement, quand le salaire d'un ouvrier augmente chaque année de 1,36% et celui d'un salarié de transport routier de voyageurs de 0,98%, un agent de T2C enregistre une progression de 4,35%. Pour la Chambre, "la forte progression du niveau du régime indemnitaire est significative de l'absence de maîtrise de la gestion des ressources humaines". Le fonctionnement du centre de maintenance de Champratel est assez éloquent. Alors que de 2006 à 2008, 7 salariés de Lhor assuraient la maintenance du tramway, il faut 17 personnes de T2C pour réaliser aujourd'hui la même tâche. Mieux, sur ces 17 salariés, 3 ont été recrutés en prévision de l'extension de la ligne de tramway jusqu'aux Vergnes qui aura lieu au mieux…fin 2011. Les magistrats de la Chambre ont par ailleurs constaté que l'activité du centre de maintenance était relativement réduite. "A titre anecdotique, s'agissant du contrôle de la position du galet évoqué par la société (ndlr : une des tâches censées justifier la hausse des effectifs), la Chambre a notamment pu constater au cours d'un contrôle sur place, l'effectivité de la main d'œuvre qui se résumait en une opération très simple au moyen d'une perche et s'effectuait en moins de 5 minutes. Cette tâche est désormais automatisée".
agora63 Wrote:C'est une insulte drect à la t2c aussi, mais il on rien à faire a oart critiquer et autres (je sais c'est leur metier la cour des comptes mais bon)
En tout cas le SMTC à vraiment fais n(importe quoi et meme sur les renouvellements des véhicules
Ferrovi-Pat Wrote:on comprend que les responsabilités sont partagées
François Wrote:Ferrovi-Pat Wrote:on comprend que les responsabilités sont partagées
Qui passe les commandes ? Qui conclus les contrats ? Qui contrôle les prestations ? Qui vote le budget alloué aux transports ? Qui a décidé du tram et de son système novateur ? Si les responsabilités doivent être partagées, il faut quand même commencer par voir celui qui est responsable de l'organisation des transports, l'exploitant fait ce qu'on lui demande. Plus que des responsabilités, il faudrait se poser la question de compétence des décideurs, premiers responsables de cette faillite.
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