Le parc continue son évolution naturelle, les bus de 2007 ne sont pas encore arrivés que l'appel d'offre pour l'année prochaine est déja sorti dans le courant du mois de Juin, il concerne l'acquisition de 4 bus standard et 7 bus articulés.
Voici une copie de l'appel d'offres :
F-Angers: Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules
2007/S 113-139710
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Angers Loire Métropole, 83 rue du Mail - BP 80529, à l'attention de Monsieur le Président, F-49105 Angers Cedex 02. Tél. 2 41 05 50 03. E-mail: adminstration-generale.marches@angersloiremetropole.fr. Fax 2 41 05 52 29.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.angersloiremetropole.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE:
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Acquisition d'autobus urbains standards et articulés à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services:
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Dépot de l'exploitant à Saint-Barthélémy-d'Anjou
Code NUTS: FR512.
II.1.3) L’avis implique:
Un marché.
II.1.4) Informations concernant l’accord-cadre:
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats:
Le marché est passé pour une durée allant de la date de notification à la réception et l'admission des véhicules par Angers Loire Métropole.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
34000000, 34121000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8) Division en lots:
Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Lot 1 - acquisition de 4 bus standards
Lot 2 - acquisition de 7 bus articulés.
II.2.2) Options:
Oui.
Description de ces options: Lot 1 - acquisition de 4 bus standards avec pour options: strapontins, système d'écrans d'information voyageurs, écran graphique plat, système photovoltaïque de maintien de tension des batteries, reprise de véhicules
Lot 2 - acquisition de 7 bus articulés avec pour options: rampe d'accès handicapés, strapontins, système d'écrans d'information voyageurs, écran graphique plat, système photovoltaïque de maintien de tension des batteries, reprise de véhicules
Les candidats sont tenus de présenter une offre dans l’acte d’engagement pour les options prévues pour les lots 1 et 2 et décrites dans les CCTP respectifs sous peine de voir leur offre rejetée comme non conforme.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ Acquisition de 4 bus standard
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Autobus urbains standard à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle avec pour options: strapontins, système d'écrans d'information voyageurs, écran graphique plat, système photovoltaïque de maintien de tension des batteries, reprise de véhicules.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS):
34121000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
4 autobus.
LOT N° 2
INTITULÉ Acquisition de 7 autobus articulés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Autobus articulés urbains à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle avec pour options: rampe d'accès handicapés, strapontins, système d'écrans d'information voyageurs, écran graphique plat, système photovoltaïque de maintien de tension des batteries, reprise de véhicules.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS):
34121000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
7 autobus.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
En cas d’acceptation du versement d’avance prévu au CCAP, il sera exigé du titulaire la constitution d’une garantie à première demande ou d’une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prix sont fermes conformément au CCAP.Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché est de 45 jours à compter de la réception de la facture par virement administratif.
Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d’Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt,subventions,etc. ),conformément aux lois et réglementations en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique. En cas de groupement d’entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l’offre. En cas de groupement d’entreprises:
- chaque membre co-traitant doit fournir l’ensemble de ces renseignements et/ou pièces (à l’exception de la lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants qui n’est remise qu’une fois).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics)
DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics)
L’état annuel des certificats reçus ou les attestations prévues aux articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière:
III.2.3) Capacité technique:
III.2.4) Marchés réservés:
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière:
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
1. valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique et notamment sur les éléments de lutte contre la pollution, le bruit et le recyclage des véhicules. Pondération: 50.
2. prix apprécié notamment au vu du prix des véhicules et du prix de revient indicatif d'exploitation. Pondération: 30.
3. délai de livraison. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
T-bus 2007.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché:
Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents:
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
17.9.2007 - 12:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres:
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE:
Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Les offres devront être remises par courrier ou contre récépissé à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, 83 rue du Mail, BP 80529, F-49105 Angers Cedex 02 - ou par voie dématérialisée par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés sur le site URL: www.angersloiremetropole.fr rubrique vos démarches/marchés public/marchés dématérialisés. La procédure à suivre est décrite sur la plateforme à la rubrique "aide". Les offres doivent être signées électroniquement ; en l'absence de documents signés, l'offre sera rejetée.
Conditions pour obtenir les documents: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement après inscription sur le site précité.
Délai minimum de validité des offres: 120 jours à compter de la date de réception des offres.
Contact pour obtenir des renseignements:
• d'ordre administratif: Bernard Hochart - tél. 2 41 05 51 89;
• d'ordre technique: Robert Traineau Cotra - tél. 2 41 33 64 59.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif, 6, allée de l'Île-Gloriette - BP 24111, F-44000 Nantes. URL: www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml.
VI.4.2) Introduction des recours:
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours:
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
13.6.2007.
(c) http://ted.europa.eu
Alors... omnicity, GX327, Citélis,... autres....
Réponse à l'automne
