F-Le Creusot: Autobus et cars
2011/S 80-131032
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
château de la Verrerie, BP 69
Attn: affaires juridiques et marchés
71206 Le Creusot
FRANCE
Téléphone +33 385775151
Courrier électronique (e-mail):
marches.publics@lacommunaute.frAdresse(s) internet
Adresse générale du pouvoir adjudicateur
http://www.lacommunaute.frAdresse du profil d’acheteur
https://www.e-bourgogne.frI.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Autre
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Non
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS FR263
II.1.3)L’avis implique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
2010058 - fourniture de bus standards d'occasion et de minibus neufs pour le réseau de transports urbains de la Communauté urbaine.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121000
II.1.6)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur 685 150,00 EUR
Hors TVA
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. Lot 1: valeur technique. Pondération 50
2. Lot 1: prix des prestations. Pondération 30
3. Lot 1: délai de livraison. Pondération 15
4. Lot 1: garantie. Pondération 5
5. Lot 2: valeur technique. Pondération 50
6. Lot 2: prix des prestations. Pondération 30
7. Lot 2: garantie. Pondération 15
8. Lot 2: délai de livraison. Pondération 5
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée
Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2010058
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché
Numéro d’avis au JOUE: 2010/S 254-390955 du 31.12.2010
Autres publications antérieures
Numéro d’avis au JOUE: 2010/S 120-181625 du 24.6.2010
Numéro d’avis au JOUE: 2010/S 212-323951 du 30.10.2010
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 - INTITULÉ Fourniture de 5 bus standards d'occasion.
V.1)Date d’attribution du marché:
22.2.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Veolia transport Rhone Alpes Interurbain
28 rue Gambetta, BP 71
69192 Saint-Fons Cedex
FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Estimation initiale du montant du marché
Valeur 100 000,00 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché
Valeur 138 000,00 EUR
Hors TVA
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ
Non
LOT n° 2 - INTITULÉ Fourniture de 4 minibus neufs thermiques. Tranche ferme: 1 minibus neuf, tranche conditionnelle 1: 1 minibus neuf, tranche conditionnelle 2: 1 minibus neuf, tranche conditionnelle 3: 1 minibus neuf.
V.1)Date d’attribution du marché:
22.2.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
3
V.3)NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Vehixel Carrossier constructeur
ZA Attignat
01340 Attignat
FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Estimation initiale du montant du marché
Valeur 600 000,00 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché
Valeur 547 150,00 EUR
Hors TVA
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ
Non
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES
Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS
— date de conclusion des marchés: 24.3.2011 - modalités de consultation des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la Communauté urbaine Creusot-Montceau, service des marchés publics, 54-56 quai Jules Chagot, 71300 Montceau-les-Mines, FRANCE.
Annonce n° 92, BOAMP 1 B du 1.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas, BP 61616
21016 Dijon
FRANCE
Courrier électronique (e-mail):
greffe.ta-dijon@juradm.frTéléphone +33 380739100
internet:
http://sagace.juradm.frFax +33 380733989
VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas, BP 61616
21016 Dijon
FRANCE
Courrier électronique (e-mail):
greffe.ta-dijon@juradm.frTéléphone +33 380739100
internet:
http://sagace.juradm.frFax +33 380733989
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
21.4.2011