DEPLACEMENTS
51 Tramway - Contrat de partenariat public privé pour la construction, la
fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture
d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway -
Attribution du contrat
52 Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la
Trémouille - Lancement d'un marché
53 Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation,
de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de
tramway - Lancement d'un marché
54 Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux
premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des
marchés
55 Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 1: déplacement des
réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Avenue de l'Université
à Quetigny - Approbation de l'avenant
56 Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 7 : déplacement des
réseaux de fibres optiques, d'éclairage public et de télécommunications -
Approbation de l'avenant
57 Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 8 : mise en oeuvre de
canalisations pré isolées destinées à valoriser l'énergie produite par l'UIOM -
Approbation de l'avenant
58 Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens numéricable
- Convention relative à l'indemnisation des travaux
59 Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du
domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF
60 Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de
l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain
61 Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots
privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de
parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand
62 Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de
terrain
63 Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de
dépréciation du bâti
64 Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional
de Bourgogne
65 Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional
de Franche Comté
66 Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de
la collectivité
67 Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes
concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un
groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon
68 Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes
concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un
groupement de commandes avec la ville de Talant
69 Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un
fonds de concours à la commune de Chenôve
70 Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un
fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
71 Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un
fonds de concours à la commune de Longvic
72 Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et
articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un
marché
73 Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains -
Lancement d'un marché
74 Fédération Nationale des Usagers des Transports de Bourgogne (FNAUT) -
Attribution de subvention
75 Délégation de service des transports urbains - Approbation
de l'avenant n°1
76 Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains
77 Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile
On devrait connaître la fréquentation du réseau de l'année dernière.
