En naviguant sur TED je suis tomber sur cette appel d'offres d'Angers Loire Métropole, pour l'acquisition d"autobus standard et articulés à motorisation traditionnelle sur la période 2009-2012.
Voici l'extrait de cet appel d'offre.
F-Angers: Autobus à plancher surbaissé
2008/S 219-292327
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Angers Loire Métropole, 83, Rue du Mail - BP 80529 Cedex 02, à l'attention de M. le Président, F-49105 Angers. Tél. 02 41 05 50 00.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: http://www.angersloiremetropole.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: 83, rue du Mail, à l'attention de Sandrine Derouet, 49105 Angers. Tél. 02 41 05 50 03.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE:
Eau
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus
Activités aéroportuaires.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Acquisition d'autobus urbains à plancher surbaissé et motorisation traditionnelle sur la période 2009-2012.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services:
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Angers.
Code NUTS: FR512 .
II.1.3) L’avis implique:
La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations concernant l’accord-cadre:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximum de participants à l’accord-cadre envisagé:5.
Durée de l’accord-cadre Durée en année(s): 4.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats:
Marché séparé.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
34121400, 34121100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8) Division en lots:
Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Options:
Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour une période de 2 ans.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
- LOT N° 01
1)DESCRIPTION SUCCINCTE:
Bus standards.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS):
34121400, 34121100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Estimation: 8 par an.
- LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Bus articulés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS):
34121200, 34121400.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Estimation: 3 par an.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à 1ère demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Prix unitaires. Prix ferme par marché subséquent. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 45 jours. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc4 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
III.2.2) Capacité économique et financière:
Dc5 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
III.2.3)Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Certificats de qualifications professionnelles des entreprises/Certificats de conformité des fournitures.
III.2.4) Marchés réservés:
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière:
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Négociée.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique. Pondération: 60 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
A08TRASDBUS2009.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché:
Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
27.11.2008 - 16:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres:
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE:
Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Les candidatures devront etre remises par courrier ou contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus ou par voie dématérialisée par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés sur le site U.R.L: http://www.angersloiremetropole.fr , rubrique marchés publics. La procédure à suivre est décrite sur la plateforme. Les candidatures doivent etre signées électroniquement (Niveau de sécurité: Niveau II -équivalent classe 3). En l'absence de documents signés, la candidature sera rejetée. Une fois les candidatures sélectionnées, les candidats retenus recevront un courrier électronique (à l'adresse obligatoirement indiquée dans la lettre de candidature) les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme. Aucun dossier papier ne sera délivré. Date prévisionnelle de mise en ligne: 1.12.2008. Date prévisionnelle pour la remise des offres: 19.12.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2008.
I.1): Adresse à laquelle les offres ou demandes de participations doivent etre envoyées: Angers Loire Métropole, service des Marchés Publics (horaires: 9:00-12:00; 14:00-17:30) 5ème étage - porte 505 83, rue du Mail - BP 80529 Cedex 02, Angers, 49105, http://www.angersloiremetropole.fr.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile Gloriette - bP 24111, 44041 Nantes Cedex. URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr.
VI.4.2) Introduction des recours:
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours:
Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes Cedex.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
7.11.2008.
