Commune organise un transport

[williamcaurel]

Dans le cadre de préparation du nouveau conseil municipal, je voudrai savoir si une commune peut organiser un transport. Jusqu'à maintenant c'est l'école qui organise les transports pour ses besoins ( par exemple transport des élèves à la piscine situé à 12 km ) et la commune qui finance.
Est-ce que l'école peut demander à la commune : nous avons besoin d'arriver à la piscine à 9h30 et repartir à 11h00 le lundi du 4 Novembre au 20 décembre, la commune trouve un transporteur et propose les quelques places éventuellement restantes dans le car au public.
Commune rurale pas de transport public à part transport scolaire régional, et un car l'été 2 jours par semaine , sur réservation à horaires fixes financé par la communauté de communes

[citaro27]

Oui la commune peut organiser ces transports.
Si elle a d'autres besoins cela peut permettre de baisser les couts et au sein de son intercommunalité il y a aussi la;possibilité de mutualiser ce type de service et avoir des coûts plus intéressants;

[williamcaurel]

Merci, pour la réponse. Ce qui est sûr, c'est que les mentalités semblent figées : entre le car doit être plein : ah bon comment vous le savez ?
Pas possible c'est l'école qui réserve, ok mais pourquoi ça ne serait pas la mairie qui mettrait à disposition de l'école.

[Aharon]

Si la commune est toute petite, peut-être que le personnel de mairie ne veut pas avoir à gérer cela.

C'est sûr que si des places sont vacantes, d'autres habitants pourraient éventuellement être intéressés. Dans certaines communes rurales, les retraités sont admis à la cantine alors pourquoi pas

Économiquement le plus rationnel, ce serait que la communauté de communes / d'agglomération, lance un appel d'offres pour les communes qui ne sont pas dotées de leurs propres cars.
Sinon je ne vois pas trop l'intérêt de récupérer le dossier en mairie : un coup de fil du maire avec la direction de l'école pour admettre d'autres passagers et une petite communication municipale pourraient suffire non ?

[williamcaurel]

En réfléchissant, je pense que la communauté de communes pourrait reprendre cette idée. Les séances piscines / cinéma des scolaires sont prévues plusieurs semaines à l'avance. Ça ne doit pas être difficile de connaître le nombre de places restantes dans les cars et proposer les places restantes au public. Pour la communication :internet et infos municipales version papier, Ça existe en été avec la desserte des centres de loisirs : https://bretagneromantique.fr/navettes- ... gratuites/
Dans les grandes villes les scolaires utilisent le réseau grand public, je cherche des exemples en zone rurale.

[François]

En réfléchissant, je pense que la communauté de communes pourrait reprendre cette idée. Les séances piscines / cinéma des scolaires sont prévues plusieurs semaines à l'avance.

Ce n'est pas certain que votre communauté de commune puisse faire ce type de prestation pour plusieurs raisons :
1/ toutes les communautés n'ont pas pris la compétence transport car elle est optionnelle
2/ en fonction de son importance, il n'est pas certain qu'elle ait les moyens humains (et accessoirement les compétences)
3/ il n'est pas certain que vous justifiez du caractère communautaire d'autant que les communautés de communes ne gèrent pas les écoles.

[citaro27]

Je reprends mon propos et la commune ou l'intercommunalité n'ont pas besoin de compétence transports du moment que ce n'est pas du transport public régulier.
Un appel d'offre ou un marché à bons de commande (en fonction des montants) permet à la collectivité ou à son EPCI de faire du transport considéré comme occasionnel au meme titre que des prestations de balayage, de fournitures diverses etc..
La mutualisation au niveau EPCI (car les communes ont en général les mêmes besoins sauf politique de ne rien financer))permet d'avoir des prix plus intéressants auprès d'un transporteur.

[Virgile1994]

Pour travailler dans une entreprise de transports, je peux vous confirmer que pas mal de communes / intercos organisent des transports "municipaux" (sorties piscine, cantine, gymnase, centre aéré...)
Comme dit, faire la commande à l’échelle de l'interco permet de réduire la facture, mais demande de la communication entre communes.

Pour le format, y'a trois possibilités (je connais pas les noms formels, je vais me contenter de décrire le fonctionnement)

* un appel d'offres "ferme" où il est dès le début formalisé le nombre de navettes, les horaires etc pour toute l'année. Ça demande un peu plus de travail pour être mis en place, mais ensuite la commune n'a plus à s'en soucier. Mais par contre, c'est galère si on veut faire des changements en cours d'années (avenants)
* un appel d'offre à BPU, où la commune demande les prix pour telle ou telle navette, et les déclenche au besoin. Ca va demander à la mairie de suivre plus au long de l'année le transport mais permet plus de flexibilité (ex : déclencher telle navette que lorsqu'il pleut, définir les horaires de navettes Gymnase/piscine en fonction d'un planning qui n'a pas a être finalisé dès septembre pour l'ensemble de l'année
* des devis uniques pour chaque navette. plus lourd (démarche à relancer à chaque navette), utile seulement pour des navettes qui se font une ou deux fois par mois (bibliothèque, cinéma...).

Dans tous ces cas, il ne s'agit pas de transports publics (lignes régulières ou TAD) du coup pas besoin de s'encombre de compétences transports et autres.

[williamcaurel]

merci , j'en parlerai avec mes colistiers , mais pour faire remonter et mettre ça en place avec la communauté de communes, si ça je suis le seul à avoir l'idée, le temps de convaincre, ça sera pour le mandat 2026/2032.