temps de conduite la nuit

[roucoups]

Bonjour

Le temps de conduite continu maximum la nuit est de 4 heures au lieu de 4,5 heures.

1- La nuit c'est entre 22h et 6h ?
2- Si je commence à rouler à 21h55, quelle est mon temps maxi, 4 heures ou 4,5 heures ?
3- Si je commence à rouler à 5h55, quel est le temps de conduite maxi ?

Merci

[s315ul]

Bonjour

Le temps de conduite continu maximum la nuit est de 4 heures au lieu de 4,5 heures.

1- La nuit c'est entre 22h et 6h ?
2- Si je commence à rouler à 21h55, quelle est mon temps maxi, 4 heures ou 4,5 heures ?
3- Si je commence à rouler à 5h55, quel est le temps de conduite maxi ?

Merci

le Temps de conduite de nuit est de 4 heures.
La tranche est 21 h - 6 h, il me semble

[fabuire]

Bonjour

Le temps de conduite continu maximum la nuit est de 4 heures au lieu de 4,5 heures.

1- La nuit c'est entre 22h et 6h ?
2- Si je commence à rouler à 21h55, quelle est mon temps maxi, 4 heures ou 4,5 heures ?
3- Si je commence à rouler à 5h55, quel est le temps de conduite maxi ?

Merci

le Temps de conduite de nuit est de 4 heures.
La tranche est 21 h - 6 h, il me semble

bonne question et bonne réponse

mais à priori tous le monde n'est pas d'accord sur l'attitude à prendre face à cette question !

vive l'Europe !

[benjamin4113]

La nuit c'est effectivement de 21h00 à 6h00.

Les 4h00 sont valables pendant toute la tranche.
ex : conduite de 18h00 à 22h00 ok mais conduite de 18h00 à 22h30 non ou conduite de 5h00 à 9h00 ok mais de 5h00 à 9h30 non.

[elburros]

si tu conduit meme que 5 min d'heure dite de nuit
tu ne doit pas dépassé 4h

[LAGPanoramic]

Mince alors...

Jamais entendu parler de cette histoire... Seulement 4h ininterrompues la nuit au lieu de 4 et demie? C'est juste en France cela ? Et c'est depuis quand ? Jusqu'à l'hiver 2007 je faisais du renfort pour un gros autocariste belge vers les sports d'hiver (généralement Val Thorens, Tignes, etc...), 2 à 4 fois par an, et j'ai jamais entendu parler de cela... Quand j'ai passé le permis ici en Belgique, en 1998, personne ne m'a parlé de cette "variante de nuit"...
Je vais me renseigner pour voir si c'est aussi d'application en Belgique... Et hors France en général...

[fabuire]

Mince alors...

Jamais entendu parler de cette histoire... Seulement 4h ininterrompues la nuit au lieu de 4 et demie? C'est juste en France cela ? Et c'est depuis quand ? Jusqu'à l'hiver 2007 je faisais du renfort pour un gros autocariste belge vers les sports d'hiver (généralement Val Thorens, Tignes, etc...), 2 à 4 fois par an, et j'ai jamais entendu parler de cela... Quand j'ai passé le permis ici en Belgique, en 1998, personne ne m'a parlé de cette "variante de nuit"...
Je vais me renseigner pour voir si c'est aussi d'application en Belgique... Et hors France en général...

directive européenne :

tu as ici une explication assez bien faite :

http://www.autocarsdefrance.com/docs/Notice_explicative_temps_conduite_et_repos_conducteurs.pdf

[roucoups]

Dans cette directive, cela dit que la période de nuit est de 21h à 6h et que le temps de conduite continue ne peut dépasser 4h dans cette période, ça ne dit pas ce que l'on doit considérer comme temps si l'on commence à 20h ou si l'on termine à 7h..

je réexplique car je n'ai pas été suffisamment clair bizarrement ça dérive sur quelque chose comme les heures de conduite qu'on peut faire dans une amplitude de travail qui s'étalerait dans la nuit, je ne dis pas ça, de cumuler des périodes entre elles je parle UNIQUEMENT des effets de bord sur la période de nuit :
la directive ne dit pas clairement si on a droit à 4h ou 4h30 de conduite continue si on commence à 20h
En d'autres termes si on a le droit de prendre une période 20h-0h30 car 20h ne fait pas partie de la période de nuit.

Et également si on a le droit de prendre une période 2h30-7h car 7h est en dehors de la période de nuit.

Certains collègues m'avaient dit que c'était l'heure de début de période qui comptait, par exemple si on commence à conduire à 20h on peut rouler jusqu'à 0h30 sans interruption car 20h est en dehors de la période de nuit. Par contre si on commence à 2h30 on ne peut pas aller jusqu'à 7h car 2h30 est dans la période de nuit.

Mais d'autres collègues ont dit que c'était la période de fin, donc 20h-0h max mais on peut faire 2h30-7h puisque 7h est en dehors de la nuit.

Et ici j'ai lu que c'était n'importe quelle valeur qui est dans la période de nuit. Donc 20h-0h max et 2h30-7h max.

C'est bien trop flou comme directive car elle peut être interprétée de différentes manières.

[François]

Merci Fabuire pour la notice qui est très bien faite (je l'utilise d'ailleurs très régulièrement). En fait pour compléter l'info pour LAGPanoramic, depuis l'accord de branche étendu du 18/04/02, les temps de conduite entre 21h et 6h sont limités à 4 h continues. Par contre l'application est plutôt restrictive dès lors que tu es tout ou partie dans la tranche horaire de nuit.

[François]

ça ne dit pas ce que l'on doit considérer comme temps si l'on commence à 20h ou si l'on termine à 7h..

Compte tenu des coupures obligatoires cette amplitude m'apparaît réglementairement incompatible.

[roucoups]

tu n'as pas pigé françois ce que je voulais dire

[François]

Désolé de n'avoir pas "pigé" mais c'est difficile de pouvoir te faire un roulement car il y a beaucoup trop de contraintes (nombre de jours travaillée plus de 10h, les repos, si tu es en équipage ect..). Bon si tu veux un exemple théorique (désolé il est tout simple mais je ne peux faire mieux vu l'heure) :

Sur la Base de 9 h de travail :
21h00 - 01h00 : conduite
01h00 - 01h45 : repos
01h45 - 05h45 : conduite
Et comme tu veux encore travailler tu peux compléter :
05h45 - 06h30 : repos
06h30 - 07h30 : conduite

François

[roucoups]

Dans cette directive, cela dit que la période de nuit est de 21h à 6h et que le temps de conduite continue ne peut dépasser 4h dans cette période, ça ne dit pas ce que l'on doit considérer comme temps si l'on commence à 20h ou si l'on termine à 7h..

je réexplique car je n'ai pas été suffisamment clair bizarrement ça dérive sur quelque chose comme les heures de conduite qu'on peut faire dans une amplitude de travail qui s'étalerait dans la nuit, je ne dis pas ça, de cumuler des périodes entre elles je parle UNIQUEMENT des effets de bord sur la période de nuit :
la directive ne dit pas clairement si on a droit à 4h ou 4h30 de conduite continue si on commence à 20h
En d'autres termes si on a le droit de prendre une période 20h-0h30 car 20h ne fait pas partie de la période de nuit.

Et également si on a le droit de prendre une période 2h30-7h car 7h est en dehors de la période de nuit.

Certains collègues m'avaient dit que c'était l'heure de début de période qui comptait, par exemple si on commence à conduire à 20h on peut rouler jusqu'à 0h30 sans interruption car 20h est en dehors de la période de nuit. Par contre si on commence à 2h30 on ne peut pas aller jusqu'à 7h car 2h30 est dans la période de nuit.

Mais d'autres collègues ont dit que c'était l'heure de fin, donc 20h-0h max mais on peut faire 2h30-7h puisque 7h est en dehors de la nuit.

Et ici j'ai lu que c'était n'importe quelle valeur qui est dans la période de nuit. Donc 20h-0h max et 3h-7h max.

C'est bien trop flou comme directive car elle peut être interprétée de différentes manières.

[fabuire]

Dans cette directive, cela dit que la période de nuit est de 21h à 6h et que le temps de conduite continue ne peut dépasser 4h dans cette période, ça ne dit pas ce que l'on doit considérer comme temps si l'on commence à 20h ou si l'on termine à 7h..

la directive ne dit pas clairement si on a droit à 4h ou 4h30 de conduite continue si on commence à 20h
En d'autres termes si on a le droit de prendre une période 20h-0h30 car 20h ne fait pas partie de la période de nuit.

C'est bien trop flou comme directive car elle peut être interprétée de différentes manières.

ton analyse est juste :

le problème c'est que c'est des technocrates bruxellois et défensois qui font ses textes ...
ils n'ont jamais conduit de leur vie un véhicule lourd!
ils ne connaissent pas les impératifs de la réalité de terrain !
ils sont là pour "emerder" le transport routier !

bref :

si tu veux apppliquer sans erreure la directive tu ne dois pas faire plus de 4heures continues
entre 17h01 et 9h59 !

ce qui est bien restrictif !

(mais dans l'aire de temps et de ceux qui ont la haine contre le transport routier !)



pensez donc plutôt que toutes ses directives de l'Europe sont complétement inutiles ? !
(en tout cas inapplicable à la lettre ) !

[tommy42]

La directive européenne 2002 / 15CE traite principalement des définitions des différents termes tel que l'amplitude, la pause, la coupure...
Ensuite vient le règlement 561/2006 qui est la RSE qui traite des temps de conduite et de repos et parrallèlement le règlement 3821/85 sur le chronotachygraphe.
Apparait ensuite un décret spécifique au transport urbain et interurbain pour l'interurbain le décret 2003/1242 qui développe chaque points dont le travail de nuit et qui précise que Le travailleur de nuit est celui qui, soit accomplit au moins deux fois par semaine au moins 3 heures de son temps de travail durant la période de travail de nuit, soit accomplit 270 heures de travail de nuit sur une période de référence de 12 mois.
On peut donc déduire que pour appliquer le 4h de conduite continue il faut donc au minimum 3h du temps de travail dans la tranche 22h-5h. Sinon on applique les 4h30.

[stan75]

Comme tu l'as dit cette directive s'applique au travail de nuit définit dans les textes. Si vous faites un transfert une fois de temps en temps vous n'êtes pas concernés. Ne sont concernés que ceux qui ont la qualification de travailleurs de nuit comme l'explique tommy. Cette catégorie nouvelle de personnel doit par exemple passer à la visite médicale tous les ans au lieu de tous les deux ans.