[RTM] Projets (Bus, Métro, Tramway, Pôles d'Echanges etc)

[Mars13004]

Le prolongement du métro st loup, bien-sur c'est ce qui est souvent "rappelé" depuis des années et des années, mais toujours pas de date ? Si ils en fixe pas une, ça trainera... Concernant le 72, ça sera déjà mieux ! du coup l'autre portion si elle existera encore s’appellera plus 72 mais 71 (idée) ^^

[José]

Les lignes BHNS s(er)ont numérotée B1, B2, B3 etc... donc la partie sud pourra garder l'indice 72.

Le métro 2 vers la future Gare de la Barasse, avec station à la Pauline, Pont de Vivaux, St Loup Florian, St Loup, la Valbarelle, St Marcel Coder, Gare de St Marcel, La Sablière la Montre et Gare de la Barasse

[John Chave]

Le prolongement de la ligne 2 du métro au delà de Sainte Marguerite Dromel se fera au mieux en 2020 avec le nouveau matériel roulant. Pas avant.
Pour le prolongement côté Nord vers Capitaine Geze ouverture prévu en 2015.

[Mars13004]

Merci des infos, l’idéal serait le prolongement et mise en service des nouvelles rames le même jour et de rendre accessible au PMR la station Dromel au moins, vu qu'il y aura le tram... ça serait le minimum. (mais bon on a le temps )

[greg59]

LES BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE CIRCULERONT DÈS LE PRINTEMPS PROCHAIN

06-12-2012
Dernière mise à jour : ( 06-12-2012 )

La RTM a clairement misé sur le design et le confort pour des véhicules à mi chemin entre bus et tram. Photo Robert Terzian
Le futur bus à haut niveau de service a été présenté officiellement mercredi à la communauté urbaine. Les usagers de la RTM pourront en profiter sur deux lignes dans un premier temps.
Planté en plein milieu des jardins du Pharo, arborant fièrement ses 18 mètres de carrosserie qui mêle le gris souris et le « figue », il faut bien reconnaître qu’il en jette le fameux Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Officiellement présenté hier par le président de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), Eugène Caselli (PS) et le directeur de la RTM, Pierre Reboud, le véhicule se veut résolument moderne.
Une face avant spécialement dessinée pour la Régie, un intérieur « loundge » qui baigne dans une douce lumière violette, des sièges plus souples, anis et bleu, un plafond « effet miroir » pour les passagers, un poste de conduite tout confort avec vitre de protection pour le chauffeur, des écrans et une douce voix qui susurre « destination Canebière/Bourse »... Bienvenus dans un autre monde qui deviendra bientôt réalité. La RTM a travaillé les moindres détails avec les concepteurs du véhicule, la société allemande Daimler. Mais la commande de MPM a été produite dans « notre usine de la Meuse pour des véhicules made in France » a tenu à préciser le représentant de la marque qui avait fait le déplacement depuis Hambourg.

Des « super bus » qui iront aussi à la plage
Ces hybrides entre le tramway et le bus débarqueront sur le réseau marseillais au plus tôt au printemps 2013. Sont concernés dans un premier temps les usagers des lignes les plus fréquentées de la ville : la 26, de Bougainville au Vallon des Tuves et la 21, entre Castellane et Luminy. Il faudra attendre le premier trimestre 2014 pour emprunter une troisième liaison entre la Rose et Château Gombert et la Rose et Saint Jérôme. D’une capacité deux fois et demi plus importante qu’un bus classique, ces BHNS « vont apporter plus de confort à ceux qui les prennent et engager les autres à y monter » espère le directeur de la RTM.
En terme de fréquence de passage, les horaires ne seront pas changés dans l’immédiat, « nous augmenterons les passages des bus au fur et à mesure, en fonction de la fréquentation, assure Pierre Reboud, l’avantage du réseau routier c’est qu’il est flexible ».
Les BHNS devraient également permettre de désengorger les lignes qui desservent les plages du littoral Sud, en période estivale poursuit ce dernier. « Une ligne est aussi prévue sur la rocade L2, elle partira du pôle multimodal de Capitaine Gèze pour rallier les quartiers Nord Est » a ajouté Eugène Caselli.

50 bus à haut niveau de service (BHNS) devraient être livrés à la RTM dans le cadre d’une première commande. Le marché total passé avec Daimler est de 120 véhicules « en cas de besoin ». Un investissement de 22 millions d’euros, chaque véhicule représentant un coût de 440.000 euros.
15 minutes maximum vont être gagnées sur la ligne 26 avec la mise en place du BHNS entre Bougainville et Saint Antoine. La ligne empruntera l’ex-RN8 jusqu’à la limite de Septèmes-les-Vallons avant de desservir le Vallon des Tuves via l’Hôpital Nord. Le tout avec un système de priorité au carrefour, faute de voie dédiée.
40000 voyageurs par jour empruntent quotidiennement les actuelles lignes 21 et 26, soient 10 millions d’utilisateurs par an, indique la RTM. Les BHNS ont une capacité de 150 places (dont 30 assises) contre 55 dans un bus classique. 2 places sont réservées aux usagers en fauteuil roulant.

http://www.lamarseillaise.fr/transports ... 28732.html

[Bob9253]

contre 55 dans un bus classique.

En supposant donc que par "bus classique" on lise "midibus". Je crois qu'ils se sont gourrés là

[Angelus]

Prolongation métro 2

Travaux
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Urbaine MPM, les Docks, Atrium 10.7, 10 Place de la Joliette, B.P. 48014, contact : direction des Affaires Juridiques- service des Marchés, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. : (+33) 4 91 99 99 00. E-mail : marches@marseille-provence.fr. Fax : (+33) 4 91 99 71 96.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marseille-provence.com.
Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.marseille-provence.com.


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté Urbaine MPM, les Docks, Atrium 10.6, 2ème étage, 10 Place de la Joliette B.P. 48014, contact : direction Métro-Tramway, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. : (+33) 4 91 99 99 88. Fax : (+33) 4 91 99 99 11. URL : http://marchespublics.marseille-provence.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté Urbaine MPM, les Docks, Atrium 10.6, 2ème étage, 10 Place de la Joliette B.P. 48014, contact : direction Métro-Tramway, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. : (+33) 4 91 99 99 88. Fax : (+33) 4 91 99 99 11. URL : http://marchespublics.marseille-provence.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté Urbaine MPM, les Docks, Atrium 10.7, 1erétage, 10 Place de la Joliette B.P. 48014, contact : direction des Affaires Juridiques- service des Marchés, F-13567 Marseille Cedex 02. Tél. : (+33) 4 91 99 99 00. Fax : (+33) 4 91 99 71 96. URL : http://marchespublics.marseille-provence.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement Public Territorial
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
opération prolongement de la ligne 2 du métro de Bougainville vers Capitaire Gèze-Voirie, déviation de réseaux, signalisation, espaces verts, mobilier urbain et éclairage public.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommunauté Urbaine MPM, 13015 Marseille.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (Cmp). Ce marché n'est pas un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, ni un marché passé pour l'achat d'énergie ni un marché à tranches ni une convention de prix associée à des marchés type. Application de l'article 53.IV 2° et 3° du CMP: non. Marchés réservés de l'article 15 du CMP: non. Le marché prend effet à compter de sa notification.
Le terme " attribution " au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme " notification " tel qu'indiqué ici.
Délai d'exécution global : 24 mois maximum à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage du marché. Délai d'exécution partiel pour la pose du collecteur principal, le raccordement provisoire de l'ensemble des branchements riverains et la multitubulaire France Télécom : 7 mois maximum à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage du délai partiel.
Les délais d'exécution comprennent une période de préparation commune d'1 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage du marché. Les candidats peuvent proposer des délais d'exécution plus courts dans l'acte d'engagement, ceux-ci deviendront contractuels. A défaut, les délais respectifs de 24 mois et 7 mois deviendront contractuels. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 01/04/2013. Estimation de l'administration: 3 500 000 EUR (H.T.).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233000, 45112100,45231110.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .
Le marché concerne la réalisation de dévoiement du réseau d'eaux usées et de mise en provisoire du réseau d'eau potable, en site urbain, comprenant notamment :
- installations de chantier, barriérages et équipements de chantier ;
- travaux de terrassement, déblaiement, remblaiement, terrassement en tranchée ;
- travaux de réalisation de structure de chaussée ;
- travaux de finition et d'enrobés ;
- travaux de déviation et pose de réseaux : réseaux d'assainissement (DN 400 à 165/125), le déversoir d'orage du collecteur n°1 (réseau unitaire T170/100), réseaux potables et d'incendie (Dn150 à Dn300), réseaux d'éclairage public, réseaux caméra, réservations en tubes acier pour le passage des réseaux des concessionnaires sur la dalle supérieure du tunnel (si nécessaire en fonction de l'évolution du projet en phase travaux), des réservations éventuelles de fourreaux et des canalisations bétons, le Génie civil du réseau France Telecom, réseaux d'eau potable, défense incendie, réseaux d'arrosage ;
- fourniture et pose de matériel d'éclairage ;
- fourniture et pose de mobilier urbain ;
- signalisation routière temporaire et définitive ;
- espaces verts.
II.2.2) Informations sur les options :
Options : non.
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En application de l'article 101 du CMP, il est prévu une retenue de garantie de 5 % du montant du marché, augmenté le cas échéant de celui des avenants, prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire conformément à l'article 102 du CMP. En application de l'article 89 du CMP, si le candidat ne refuse pas l'avance, son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande qui portera sur la totalité du remboursement de l'avance. Elle pourra être substituée, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ce marché s'inscrit dans une opération financée par les ressources propres de la section investissement du budget principal et du budget annexe Transports de la Communauté urbaine et par des subventions ou fonds de concours apportés par l'etat, la Région PACA, le Département des Bdr et la ville de Marseille. Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours Conformément à l'article 98 du CMP modifié par le décret 2008-1355 du 19/12/2008. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant. Le taux applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le titulaire a droit à une avance égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant initial (T.T.C.) du marché, divisé par la durée du marché exprimée en mois, dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Le remboursement de cette avance sera effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteindra 65 % du montant du marché. Il sera terminé lorsque ce pourcentage aura atteint 80 %, ceci conformément à l'article 88 du CMP. Conformément à l'article 91 du CMP, les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes correspondant à la valeur des prestations auxquels ils se rapportent. Les paiements s'effectueront mensuellement. Les prix sont unitaires et révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée.

III.1.4) Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en application de l'article 52 du CMP, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux rubriques ci-dessous ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux de capacité sont éliminées.
Les documents à fournir concernant la situation juridique sont listés dans la rubrique " Informations complémentaires" du présent avis.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte, les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents et informations concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Dans le cas d'un groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution, ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. L'absence de références relatives à l'exécution des marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas le pouvoir adjudicateur d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte, les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents et informations concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.dans le cas d'un groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
- identification FNTP 2321 : Travaux de terrassements courants, ou équivalent ;
- identification FNTP 321 : Assises de chaussées trafic important, ou équivalent ;
- identification FNTP 5142 : Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain, ou équivalent ;
- identification FNTP 651 : Eclairage Public Travaux neufs, ou équivalent.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique (cf. renseignements complémentaires)
Pondération : 40.
2. le prix sera apprécié au regard du bordereau des prix unitaires et du détail estimatif
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-138.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 janvier 2013, à 16:30
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 janvier 2013, à 16:30

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
9 janvier 2013, à 09:30.
Lieu : mpm Le Pharo, 58 boulevard Charles Livon 13007 Marseille.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .
Situation juridique: Les candidats devront fournir les documents mentionnés ci-après : Une lettre de candidature avec identification du candidat datée et signée.en cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. A l'appui de la candidature, les candidats devront également fournir en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6/06/2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant.
A)Condamnation définitive :
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
- ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
B)Lutte contre le travail illégal :
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
- pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.
C)Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
D)Liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
E)Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre ;
F)Situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; En cas de candidature en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
La valeur technique sera appréciée au regard des sous critères pondérés suivants:
A - méthodologie et Planning des tâches : 15 %
B - moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le chantier: 10 %
C - méthode de gestion de la qualité et sécurité du chantier : 10 %
D - gestion de l'environnement pendant la réalisation des travaux : 5 %
Possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires: non. Recours au délai d'urgence: sans objet. Les candidats ne sont pas tenus de remettre d'échantillons, de maquettes ou de prototypes. Les candidats sont tenus de remettre un devis descriptif et estimatif détaillé sous la forme d'un détail estimatif ayant valeur contractuelle.
Tout renseignement complémentaire sera communiqué par le pouvoir adjudicateur, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par Marseille Provence Métropole 10 jours avant cette date.
Les demandes de renseignements complémentaires devront être adressées à la Direction indiquée aux dispositions générales du présent règlement de consultation (" Adresse auprès de laquelle les renseignements complémentaires peuvent être obtenus ") par courrier postal ou par télécopie.
Les demandes de renseignements complémentaires peuvent également être déposées dans les mêmes délais par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante : http://marchespublics.marseille-provence.com à la rubrique correspondant à la consultation référencée.
Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Les réponses seront effectuées dans le délai indiqué ci-dessus par courrier postal ou télécopie et par voie électronique pour les candidats ayant retiré le dossier sur la plate forme de dématérialisation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres. Tous les documents seront remis gratuitement. Mode d'obtention des documents : Envoi sur demande écrite (courrier postal ou télécopie), ou retrait direct de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (Sauf les jours fériés) - ou retrait sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible sur Internet à l'adresse suivante : http://marchespublics.marseille-provence.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Le pouvoir adjudicateur admet l'envoi ou la remise de leurs offres sur support papier, et la transmission électronique. La remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés). À l'adresse indiquée au chapitre " dispositions générales - adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : http://marchespublics.marseille-provence.com .
Pour répondre à l'appel d'offres par voie électronique via la plate-forme de la Communauté Urbaine, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être :
Titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse (offre et candidature) et inscrit sur la plate-forme de gestion des marchés publics de la Communauté Urbaine accessible à l'adresse http://marchespublics.marseille-provence.com
La transmission par voie électronique du pli contenant les éléments de la candidature et de l'offre s'effectuera dans les conditions fixées par l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Les candidatures et les offres, transmis par voie électronique sont signés par l'opérateur économique habilité à engager la société, au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les modalités d'inscription des candidats sur la plateforme , d'obtention d'un certificat électronique, de signature et d'envoi de l'offre sont indiquées aux articles 11 et 12 du règlement de consultation. Le dépôt des plis transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les plis sont horodatés.dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique (Spe), les documents sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique. La signature du ficher ZIP ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Il convient de signer électroniquement chaque élément de la candidature et de l'offre. La seule signature manuscrite des éléments de la candidature et de l'offre n'est pas valable. Un guide méthodologique vous est présenté en annexe du règlement de consultation pour accompagner les candidats dans le dépôt de l'offre
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Conformément aux articles 6, 12, 45 et 46 du CMP, si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, le pouvoir adjudicateur exigera que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Médiation : - mission de conciliation : Le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 Code Justice Administrative. Tél : 0491134830,
- pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 CMP : Préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, Tél : 0491156374. Adresse Internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.
Introduction des recours:
- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative) ;
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation ;
- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excés de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative) ;
- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative) ;
- tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
A partir de la conclusion du contrat, tout concurrent évincé auquel ce recours est ouvert n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.( CE 16 juillet 2007 Société Tropic travaux signalisation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
Organe chargé des procédures de médiation : cf. La rubrique Informations Complémentaires,
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. La rubrique Informations Complémentaires.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2012.

[Iceboy]

Lancement d'une étude de faisabilité de la liaison tramway Blancarde/Dromel via la voie ferrée Blancarde/Capelette

[José]

Il y a déjà eu débat dessus mais par où va passer le tramway si ce prolongement venait à être réaliser.
A mon sens le plus facile serait de faire passer les rames par la Rue Emile Duclaux, qui serait réservée aux tramways. La station "Blancarde - Foch serait déplacée derrière le hall de la gare. le bas de l'Av Maréchal Foch où l'arrêt serait supprimé, la tram circulatoire changera avec le bas de l'Av Maréchal Foch pourrait être réaménagé comme le reste de l'avenue entre Sakakini et Duclaux, les deux voies tramway seront déplacées et maintenu pour les HLP.

[nibul]

bonjour a tous

Dans le cadre des études de la zac capelette , il avait été évoqué que cette ligne serai en cul de sac a la Blancarde seul un raccordement de service étant prévu dans le talus louis frangin

l'emplacement de cette ligne est d ailleurs connu dans cette zac elle devrait passer dans le terre plein central de la nouvelle voie en cours de création entre le bd de l'huveaune et la traverse du panthéon

amicalement christian

[Xav]

Bonsoir à tous

Tu en es sûr pour la Capelette? Car la ZAC est encore en cours d'étude, donc je ne suis pas sûr que le tracé soit arrété... Et plusieurs tracés / lignes ont été étudié.

Xav

[nibul]

Bonjour

Les emprises des voies que j'annonce sont définies, je te joint le lien pour les voir dans le futur PLU il s'agit des planche 73A et 74A

http://www.marseille-provence.com/asset ... e/073A.pdf

http://www.marseille-provence.com/asset ... e/074A.pdf

la voie dont la largeur a été prévue pour un tcsp et celle partant du palais de la glisse et arrivant à la pauline

amicalement christian

[Xav]

Bonsoir,

Merci pour les liens. Ils sont très instructifs. Je ne pensais que le PLU était aussi précis sur la ZAC vu qu'elle est en cours d'étude.
Peut être que l'étude de celle ci va nous apporter des surprises avec d'autres réservations pour les TCSP en plus de celle-ci!(Je pensais aussi au prolongement de la T3 depuis Castelane, mais peut être que je rêve...)

Bonne soirée

Xav

[José]

je pensais aussi au prolongement de la T3 depuis Castelane, mais peut être que je rêve...

MPM voudrait prolonger T3 (la ligne qui est en train de naître, pas celle du projet originel) jusqu'à Dromel aussi par Cantini et Schoesling.

[José]

http://fr.scribd.com/doc/116846203/Proj ... -2013-2023
Document intéressant, avec notamment des projets de lignes de tram, d'une 3ème ligne de métro et de BHNS

[Mars13004]

Merci, intéressant oui.
Concernant M3, St-Charles/Merlan ou Catalans/Merlan (au mieux), c'est pas mal, mais je préfère pas trop m'emballé surtout que c'est vers 2033 en plus, mais bon ils y pensent encore au métro, donc c'est plutôt une bonne chose

[tarredu13]

c'est un très bon projet , avec de bonne proposition . Il y a pratiquement que de bonnes choses dedans.
Sur le chapitre

2.4.1.DÉVELOPPER DES LIGNES STRUCTURANTES

État des lieux
À l’échelle de l’aire métropolitaine, il manque un échelon dans la hiérarchie des réseaux de transport entre les TCSP (TER,métro,tramway,BHNS)et les lignes urbaines de proximité. Cet échelon correspond aux lignes de bus structurantes, permettant de relier rapidement et avec régularité deux pôles urbains ou économiques importants. Les navettes autoroutières du réseau Cartreize jouent ce rôle à l’échelle métropolitaine, mais les lignes structurantes internes à MPM font défaut (à l’exception de la navette Saint-Charles-aéroport Marseille-Provence).

Propositions

Le P.D.U. préconise de doter certaines lignes de transport collectif d’une fonction de ligne structurante, avec une qualité de service renforcée (vitesse commerciale,fréquence,régularité). Les lignes suivantes seront concernées dans un premier temps:
•La Ciotat - Marseille par la Gineste (à créer)
•La Ciotat-Marseille par autoroute (à renforcer)
•Marignane - Marseille par autoroute(à renforcer)
•11 lignes du réseau RTM (lignes 15, 18, 19, 23, 31, 32, 38, 45, 81 et 83)
•création de la ligne Arenc- Timone sur l’emprise de la rocade du Jarret et Plombières,sur l’itinéraire étendu de la ligne 72

Les travaux porteront sur des restructurations de carrefours , le déplacement de certains points d’arrêt,des équipements de priorité aux feux,des aménagements ponctuels de couloir de bus ou de protection contre le stationnement illicite: tout moyen susceptible de faciliter et de fluidifier le trafic des bus dans la circulation générale.
Par ailleurs, les services de navettes maritimes en cours d'expérimentation (Pointe-Rouge - Vieux-Port en 2012, L'Estaque - Vieux-Port en 2013) feront l'objet,après évaluation des conditions de leur exploitation, d'une pérennisation conciliant efficacité économique et pertinence budgétaire.

Pour voir plus loin …
Les travaux s’intégreront au programme de mise en accessibilité du réseau de transport public de MPM

Évaluation - Estimation financière
Les aménagements concernés correspondent à un budget global de l’ordre de
49M € HT:
• 5 M €pour les 3 lignes interurbaines
• 14 M €pour les 11 lignes RTM
• 30 M€ pour la ligne Arenc - Plombières - Sakakini -Timone

Maîtrise d’ouvrage - Partenariat
Maître d’Ouvrage: Communauté urbaine MPM - Conseil Général Partenaires: exploitants des réseaux de transport - communes

[José]

Le P.D.U. préconise de doter certaines lignes de transport collectif d’une fonction de ligne structurante, avec une qualité de service renforcée (vitesse commerciale,fréquence,régularité). Les lignes suivantes seront concernées dans un premier temps:
•La Ciotat - Marseille par la Gineste (à créer)
•La Ciotat-Marseille par autoroute (à renforcer)
•Marignane - Marseille par autoroute(à renforcer)
•11 lignes du réseau RTM (lignes 15, 18, 19, 23, 31, 32, 38, 45, 81 et 83)
•création de la ligne Arenc- Timone sur l’emprise de la rocade du Jarret et Plombières,sur l’itinéraire étendu de la ligne 72

Concernant les lignes RTM cela fait plus de 10 ans que ces dites lignes doivent passer en ligne structurante

[pierre]

il enmanque dont les 25 & 26

[Xav]

Bonsoir à tous,

La ligne 26 comme la ligne 21 n'apparaissent pas car elles vont être remplacés par les BHNS. Et la ligne 25 est en partie inclus dans le prolongement Nord du tramway, omme nous le montre la page 119 de ce document :

•métro
- extension de la ligneM2 vers le nord,de Bougainville à Capitaine-Gèze
- extension de la ligneM2 vers le sud,de Dromel à Saint-Loup
• tramway
- extension de la ligne T2 vers le nord,d’Arenc à la cité Castellane,
via le lycée Saint-Exupéry
- extension de la ligne T2 vers le sud,de Canebière à Castellane,
puis Dromel et La Gaye, voire La Rouvière
- création d’une ligne Blancarde - Dromel, via la Capelette8
• BHNS
- création de la ligne B1 Castellane - Luminy
- création de la ligne B2 Capitaine Gèze -Vallon des Tuves,
via Saint-Antoine et l’hôpital nord
- création de la ligne B3 dite“des Facultés”, entre Saint-Jérôme
et Château-Gombert
- création de la ligne Cap Pinède - FraisVallon, sur les emprises de la L2
nord
- création de la ligne Pointe Rouge - Frais-Vallon sur l’emprise du B.U.S.
et de la L2 est

Au passage on peut noter que la 21 est passé de B3 à B1, mais je pense que ces appelations peuvent encore changer avant la mise en service.

Xav

[José]

Sur le tract de MPM en format PDF, il est écrit B3, comme tu le dis les appellations peuvent encore changer.

[pierre]

mais pourquoi cette manie de débaptiser des lignes: les 21 et 26 sont historiques. on ne ca pas les amliorer car elles seront B1,2 ou 3 : c'est une B tise!!!

[Xav]

C'est du marketing!Pour montrer ou faire croire que la ligne est différentes par rapport à celle qu'elle remplace!
Surtout que la 26 n'aura pas beaucoup de site propre apparemment ...

Pour le nom, la logique voudrait que la première faire soir la B1, etc.. Mais bon, on verra bien! Ça a le temps de changer 10 fois d'ici là!

Xav

[Iceboy]

Concernant les noms des lignes n'oubliez pas qu'un concours a été lancer sur le site de la Provence pour leurs donner un nom spécifique.. LE BNHS serait pas mal après, Le Tram et Le vélo

Information sinon.. étant passé par Castellane et Rue de Rome, j'ai pu constater qu'ils installaient les grillages entre castellane et le début de la Rue de Rome pour commencer à défoncer! Ca sent les débuts de travaux pour début Février je dirais

[Bob9253]

Concernant les noms des lignes n'oubliez pas qu'un concours a été lancer sur le site de la Provence pour leurs donner un nom spécifique.. LE BNHS serait pas mal après, Le Tram et Le vélo

Pour ma part, je dirais... 21, 26 et 3.
D'autant plus que les articulés vont faire aussi des lignes classiques donc voilà, inutile de faire comme Lyon avec des lignes C dont certaines sont faites en standards et des lignes à numéros classiques dont certaines sont faites en articulés