Modérateurs: kyah117, Urbino, Terroir, jerome
Daniel Wrote:Et effectivement c'était plus clair que maintenant, on s'y perds avec toutes ses lignes !
HTA Aix-les-Bains Wrote:Bonjour à tous.
Si vous avez des documents ST2A ( plans, horaires, tickets, etc. ) merci de me contacter. Merci
Venez visiter le site : http://www.histoire-des-transports-d-ai ... #accueil.E
Mellarède Wrote:HTA Aix-les-Bains Wrote:Bonjour à tous.
Si vous avez des documents ST2A ( plans, horaires, tickets, etc. ) merci de me contacter. Merci
Venez visiter le site : http://www.histoire-des-transports-d-ai ... #accueil.E
Merci pour ces documents. Ton site est très intéressant. Tu habites Aix-les-Bains ?
HTA Aix-les-Bains Wrote:Bonjour à tous.
Pour les nostalgiques...
Le plan détaillé ST2A de 2007:
http://mfs2.cdnsw.com/fs/Root/chmpn-pla ... 7_2008.png
Le plan schématique ST2A de 2004:
http://mfs3.cdnsw.com/fs/Root/9j2yb-ST2Adoc.jpg
La couverture du plan détaillé ST2A de 2001:
http://mfs3.cdnsw.com/fs/Root/normal/8dc1t-Image23.jpg
Le plan schématique ST2A de 2001:
http://mfs0.cdnsw.com/fs/Root/chmq3-image3021.jpg
La couverture du plan détaillé ST2A de 1992:
http://mfs2.cdnsw.com/fs/Root/8azjx-Image34.png
Si vous avez des documents ST2A ( plans, horaires, tickets, etc. ) merci de me contacter. Merci
Venez visiter le site : http://www.histoire-des-transports-d-ai ... #accueil.E
Bob73 Wrote:Il y a donc eu des bus articulés (ou au moins un) qui ont circulé à Aix-les-Bains !
Je ne savais pas, je l'apprends grâce à ce site. Merci !
Bob73 a écrit:
Il y a donc eu des bus articulés (ou au moins un) qui ont circulé à Aix-les-Bains !
Je ne savais pas, je l'apprends grâce à ce site. Merci !Bonjour.
Oui, il y a eu 2 bus Renault articulés, ils ont circulé à partir de 1992 sur les lignes 1, 2, 4 et 7. Mais je ne sais pas jusqu'à quand ils ont circulés.
A bientôt, HTA Aix-les-Bains
AVIS D'INTENTION DE CONCLURE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SECTION I : AUTORITE DELEGANTE
I.1) Nom et adresse :
Cté d'Agglo du Lac du Bourget, 1500 bd Lepic, à l'attention de le président, Représentant du Pouvoir Adjudicateur-73100 Aix-les-Bains.
I.2) Nature de l'autorité délégante : Autre : epci.
SECTION II : OBJET DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
II.1) Intitulé de la délégation de service public : délégation du réseau de transports publics urbains.
II.2) Texte en application duquel la convention est conclue : article L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
II.3) Objet de la délégation : délégation du réseau de transports publics urbains de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget.
Domaine de la délégation : Transports.
Durée de la délégation : 6
ans
Autres précisions :
La convention prendra effet le 1er janvier 2015.
Lieu principal d'exécution de la délégation : territoire de l'agglomération du Lac du Bourget, 73100 Aix-les-Bains.
Code NUTS : FR.
II.4) Informations sur le montant prévisionnel total de la convention :
Montant hors (H.T.) : 22 194 471 EUR.
II.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
SECTION III : PROCEDURE
1) Numéro de référence attribué au dossier par l'autorité délégante : DSP Transports.
2) Publication(s) antérieure(s) concernant la même convention :
Avis de délégation de service public auquel se réfère la présente publication au B.O.A.M.P. :
- annonce n° 123 B.O.A.M.P. 14 B du 21/01/2014.
3) Critères d'attribution : Objectifs définis du point de vue: technique, commercial, développement durable et social et financier, tels que décrits dans le règlement de la consultation.
SECTION IV : ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
IV.1) Date de la décision d'attribution de la convention par l'autorité délégante : 11 décembre 2014.
IV.2) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution de la délégation de service a été prise :
RATP DEV, 54 quai de la Rapée lac la 30, F-75012 Paris
SECTION V : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
V.3) Procédures de recours :
V.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135-38022 Grenoble. Tél. : 04-76-42-90-00. Fax : 04-76-42-22-69
V.3.2) Introduction des recours :
-Référé précontractuel : L. 551-1 et L. 551-5 du code de justice administrative :
1. La juridiction peut être saisie tant que la convention n'est pas signée.
2. La convention ne peut être signée avant un délai d'au moins 11 jours suivant la publication du présent avis. Par exemple, si la publication a été faite le 1er février, la convention ne peut être signée avant le 11 février à 24 heures (art. 1er-1 du décret n° 93-471 du 24 mars 1993 portant application de l'article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relatif à la publicité des délégations de service public ; art. R. 1411-2-1 du code général des collectivités territoriales)
-Référé contractuel': L. 551-15 et R. 551-7 du code de justice administrative
Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 jours précité. En outre, si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé la convention avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision
Date d'envoi du présent avis : 1er décembre 2014.
GX327 Wrote:Effectivement il était en appel d'offres et c'est RATP Dev qui passe. Nouveau revirement pour un réseau qui avait déjà changé de délégataire à l'appel d'offres précédent.IV.1) Date de la décision d'attribution de la convention par l'autorité délégante : 11 décembre 2014.
GX327 Wrote:Olivier Wrote:Nous sommes le 3 décembre !
Bien vu !Une coquille dans l'avis, à la fin de celui-ci il est indiqué qu'il a été envoyé le 1er décembre 2014.
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