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amplitude

Messagepar pascaltcs » 25 Aoû 2012 5:35

bonjour, je me permet de vous demander confirmation.
en relisant mon livre de fimo, je ne comprend pas quelque chose : l'amplitude dans le transport interurbain est de 12h, voire 13h sans autorisation ou 13h avec autorisation.......?pourquoi avec ou sans autorisation??
merci à ceux qui pourront m'aider
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Re: amplitude

Messagepar amakou » 25 Aoû 2012 7:55

pascaltcs Wrote:bonjour, je me permet de vous demander confirmation.
en relisant mon livre de fimo, je ne comprend pas quelque chose : l'amplitude dans le transport interurbain est de 12h, voire 13h sans autorisation ou 13h avec autorisation.......?pourquoi avec ou sans autorisation??
merci à ceux qui pourront m'aider


Bonjour,

La législation française du travail
Décret n° 83-40 du 26 janvier 1983 et n° 96-182 du 12 décembre 1986

Amplitude générale: 12h

Aménagements possibles: services réguliers = 13h à condition que:

1. La durée du travail ne doit pas dépasser 9h

2. Le service doit comporté:

- pour les amplitudes jusqu'à 13h

* Une interruption continue de travail de 2h30
ou
* 2 interruptions de 1h30 continues. ;)
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Re: amplitude

Messagepar pascaltcs » 25 Aoû 2012 16:51

excusez mes questions de novices, mais par du durée de travail, on peut compte la "mise à dispo" ou pas??
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Re: amplitude

Messagepar amakou » 25 Aoû 2012 17:31

Re-bonjour
La "mise a dispo" est un travail (exemple, attente du client au volant ou a proximité du car).
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Re: amplitude

Messagepar Semvatac » 25 Aoû 2012 22:33

pascaltcs Wrote:bonjour, je me permet de vous demander confirmation.
en relisant mon livre de fimo, je ne comprend pas quelque chose : l'amplitude dans le transport interurbain est de 12h, voire 13h sans autorisation ou 13h avec autorisation.......?pourquoi avec ou sans autorisation??
merci à ceux qui pourront m'aider


Pour les lignes régulières interurbaines, c'est 12 heures sans conditions de coupure minimale ;
13 heures avec des coupures minimales (2x1h30 ou 1x2h30 comme expliqué par amakou) ;
14 heures avec des coupures minimales (2x2h00 ou 1x3h00) ET avec dérogation de la préfecture (il me semble).

Pour les missions occasionnelles, l'amplitude peut monter jusqu'à 14h avec un seul conducteur, ou jusqu'à 18h lorsque la mission est effectuée en double équipage.
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Re: amplitude

Messagepar pascaltcs » 27 Aoû 2012 5:04

je vous remercie de vos infos, c'est vraiment sympa
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Re: amplitude

Messagepar amakou » 27 Aoû 2012 7:13

De rien....;)
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