par HistoireSW » 18 Sep 2008 11:25
Voilà l'ordre du jour concernant le TCSP
DEPLACEMENTS
2. Bilan de la concertation préalable pour la réalisation de deux lignes de TCSP pour l'agglomération dijonnaise. M. GERVAIS
3. ZI Dijon - Chenôve - Acquisition du site de l'EMM. M. DETANG
4. Constitution du jury de concours d'architecte pour la réalisation de l'atelier-dépôt du réseau de transport en commun sur le site de l'EMM. M. GERVAIS
5. Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du TCSP avec la SEMTRAM de Brest. M. GERVAIS
6. Marchés complémentaires, société ELABOR en vue de réaliser des levés topographiques complémentaires dans le cadre des études du TCSP. M. GERVAIS
7. TCSP - Marché pour levés topographiques et travaux fonciers - Autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert. M. GERVAIS
8. TCSP - Missions de contrôle technique réglementaire (OCTA), d'évaluation du niveau de sécurité et de la conformité du projet (EOQA) - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert. M. GERVAIS
9. TCSP - Sondages géotechniques - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert. M. GERVAIS
10. Réalisation d'un schéma directeur de la mobilité urbaine, Réalisation des études de définition de la politique de stationnement dans l'agglomération dijonnaise. Réalisation des études liées à la mobilité et espaces publics du centre-ville de Dijon - Autorisation du lancement d'appels d'offres ouverts. M. GERVAIS
11. TCSP - saisine de la commission nationale du débat public. M. GERVAIS
12. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de renouvellement du système billetique - Mise en appel d'offres. M. ESMONIN
13. Transports urbains - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L 1411-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales. M. ESMONIN
14. Convention de délégation de service public - Avenant n° 15. M. ESMONIN