F-Angers: Autobus articulés
2011/S 69-112769
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Angers Loire métropole
83 rue du Mail, BP 80529 Cedex 02
Attn: M. le président
49105 Angers
FRANCE
Téléphone +33 241055000
Adresse(s) internet
Adresse générale de l’entité adjudicatrice
http://www.angersloiremetropole.frAdresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Sandrine Derouet (tél.: +33 241055810)
18 rue de Rennes
49100 Angers
FRANCE
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Angers Loire métropole
direction de la commande publique (horaires: 9:00-12:30; 13:30-17:30), 18 rue de Rennes
49000 Angers
FRANCE
internet:
http://www.angersloiremetropole.frAdresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Angers Loire métropole
direction de la commande publique (horaires: 9:00-12:30; 13:30-17:30), 18 rue de Rennes, service Contrats, 3ème étage, immeuble Forum, Angers, pour les dépôts contre récepissé ET pour les envois postaux: 83 rue du Mail, BP 80529 Cedex 02
49105 Angers
FRANCE
internet:
http://www.angersloiremetropole.frI.2)ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE
Eau
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus
Activités aéroportuaires
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services
Fournitures
Achat
Lieu principal de livraison Nantes et Angers.
Code NUTS FR512
II.1.3)L’avis implique
L’établissement d’un accord-cadre
II.1.4)Informations concernant l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Brève description du marché ou de l’achat/des achats
Acquisition de bus hybrides articulés diesel-électrique pour les réseaux urbains de Nantes métropole et Angers Loire métropole; Angers Loire métropole agit en tant que coordonnateur du groupemnt de commande.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121200
II.1.7)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.1.8)Division en lots
Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération
Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Marché à bons de commande (accord cadre monoattributaire au sens européen) sans mini et maxi et un opérateur économique. Quantité estimée la première année: 5 autobus articulés. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2)Options
Oui
description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2)Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Prix unitaires fermes en 1ère année. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'Angers Loire métropole ou de Nantes métropole complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement solidaire.
III.1.4)L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières
Oui
Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
III.2.2)Capacité économique et financière
DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Tout document démontrant la capacité (moyens humains, techniques, financiers et organisationnels) du candidat à produire des bus urbains articulés en quantité suffisante pour le groupement et une déclaration attestant que le candidat a déjà homologué un bus urbain articulé en Europe.
III.2.4)Marchés réservés
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.2)CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonctiondes critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice
A10TRSDHYBRIDES
IV.3.2)Publication antérieure concernant le même marché
Non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.5.2011 - 16:00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE
Non
VI.2)MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES
Oui
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les candidatures devront être remises par courrier ou contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus ou par voie dématérialisée par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés sur le site URL:
http://www.angersloiremetropole.fr, rubrique marchés publics. La procédure à suivre est décrite sur la plateforme. Formats électronique autorisés: .xls, .doc, .ppt, .pdf. Les candidatures doivent être signées électroniquement (niveau de sécurité: niveau II -équivalent classe 3). En l'absence de documents signés, la candidature sera rejetée. Une fois les candidatures sélectionnées, les candidats retenus recevront un courrier électronique (à l'adresse obligatoirement indiquée dans la lettre de candidature) les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme. Aucun dossier papier ne sera délivré. Date prévisionnelle de mise en ligne: 20/05/11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
44041 Nantes Cedex
FRANCE
internet:
http://www.ta-nantes.juradm.frVI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours
Tribunal administratif
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
44041 Nantes Cedex
FRANCE
VI.5)DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
6.4.2011