par Matthieu » 06 Mar 2015 12:09
En règle générale :
- le (ou les) RH (repos hebdomadaires) sont inamovibles une fois fixés dans le roulement et l'employeur ne peut rien exiger de son conducteur ce(s) jour(s)-là (à part, peut-être, en cas d'extrême urgence comme une réquisition préfectorale, mais ce n'est même pas certain). C'est un repos légal qui fait, comme dit plus haut, que le conducteur a suffisamment de temps pour se poser et décompresser pour une période glissante donnée.
- les R (repos ou récupération) sont liés au fait que, pour une semaine travaillée de 6 jours, le conducteur va souvent atteindre ses 35 heures en 5 journées, parfois 4 dans certains réseaux. Dans ce cas, et en fonction du roulement, il y a un ou deux jours R dans la semaine. Mais ce n'est pas un repos légal et l'employeur peut, sous réserve d'avoir l'accord du conducteur, demander à celui-ci de revenir travailler pour assurer la bonne marche de l'exploitation (absences, services occasionnels...). L'employeur doit alors redonner un R plus tard par R repris, ou, dans le pire des cas, stocker les heures supplémentaires dans un "compteur" qu'il faudra diminuer à un autre moment (ça dépend des entreprises).
Effectivement, toute la question est de savoir ce qu'on s'autorise à faire côté employeur et à accepter/refuser côté conducteur. Si l'exploitation est tendue (épidémie, sous-effectif ponctuel, beaucoup d'occasionnels à la même période) l'employeur va avoir tendance à rappeler ses gars. Mais ça ne peut durer qu'un temps car il faut rendre les heures plus tard, d'une façon ou d'une autre... Si c'est chronique il faut sans doute mieux embaucher ! Une solution pourrait être de définir ensemble ce qui est acceptable ou non, ou à défaut, de se fixer des règles pour indemniser des rappels tardifs... A ma connaissance, il y a des réseaux où un rappel dans la journée ne donne absolument rien, personne n'est dispo. L'employeur l'a compris, le tolère et s'organise en conséquence.
A+
Matthieu